L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération. La consultation se compose de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs;
— lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1, 200 000 EUR HT pour le lot 2. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture pose et maintenance d'abris voyageurs non publicitaire et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération
2019008”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais...”
Brève description
L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération. La consultation se compose de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs;
— lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1, 200 000 EUR HT pour le lot 2. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus📦
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Total HT du BPU Plafond
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période d'un an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs ci-dessous.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou compléter DC2);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2);
— la Liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2020/S 055-130169 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais...”
Brève description
L'accord-cadre concerne la fourniture, la pose et la maintenance d'abris voyageurs et poteaux d'arrêts sur le réseau de transports urbains de Roannais Agglomération. La consultation se compose de deux lots:
— lot nº 1: fourniture, pose et accessoires d'abris voyageurs;
— lot nº 2: fourniture, pose et accessoires de poteaux d'arrêts.
Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires «à marchés subséquents» sans montant minimal avec un montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprise) de: 550 000 EUR HT pour le lot 1 200 000 EUR HT pour le lot 2.
Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130169
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 076-179872 (2020-04-14)