Fourniture livrée de granulés de bois en camion souffleur pour l'alimentation des chaufferies collectives bois réparties sur plusieurs résidences du patrimoine d'Alpes Isère Habitat

Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC38)

Fourniture livrée de granulés de bois en camion souffleur pour l'alimentation des chaufferies collectives bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Moulin BOIS Énergie
• Touvet Combustibles

Qui ?

• Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC38)

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-25	Avis de marché
2020-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2020fcs0097/Jo
Brève description:

Fourniture livrée de granulés de bois en camion souffleur pour l'alimentation des chaufferies collectives bois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC38)
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
URL pour la participation: http://alpeshabitat.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-458046
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 639 360 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteurs gérés par les directions territoriales de Pont-de-Chéruy/Bourgoin et Roussillon
Numéro du lot: 01
Brève description:

Secteurs gérés par les directions territoriales de Pont-de-Chéruy/Bourgoin et Roussillon

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteurs gérés par la direction territoriale de Voiron
Numéro du lot: 02
Brève description: Secteurs gérés par la direction territoriale de Voiron
Intitulé du lot: Secteurs gérés par les directions territoriales de Fontaine, Saint-Martin-d'Hères et Échirolles
Numéro du lot: 03
Brève description:

Secteurs gérés par les directions territoriales de Fontaine, Saint-Martin-d'Hères et Échirolles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: budget Alpes Isère Habitat. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://alpeshabitat.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020FCS0097.

Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les coordonnées de chaque chaufferie et leur plan d'accès sont précisés dans le CCTP et ses annexes. La carte géographique du patrimoine d'Alpes Isère Habitat est fournie dans le DCE pour information sur la répartition du patrimoine et l'allotissement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 190-458046 (2020-09-25)

Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 612 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-607007
Se réfère à l'avis: 2020/S 190-458046
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteurs gérés par les directions territoriales de pont de Cheruy/Bourgoin et Roussillon
Brève description:

Secteurs gérés par les directions territoriales de pont de Chéruy/Bourgoin et Roussillon.

Secteurs gérés par la direction territoriale de Voiron.

Intitulé du lot: Secteurs gérés par les directions territoriales de Fontaine, St-Martin-d'Hères et Échirolles
Brève description:

Secteurs gérés par les directions territoriales de Fontaine, St-Martin-d'Hères et Échirolles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Moulin Bois Énergie
Adresse postale: ZA de Ville
Commune postale: Dunières
Code postal: 43220
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 205 160 EUR 💰
Nom: Touvet Combustibles
Adresse postale: ZI les Corvées
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 236 440 EUR 💰
171 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 245-607007 (2020-12-11)

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