Fourniture livraison et installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants MEV (VSM) Cerege – CNRS Provence et Corse

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants MEV (VSM en anglais) pour le Centre de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement Cerege de l’UMR 7330 du CNRS.
Cet équipement sera utilisé pour produire des courbes d’hystérésis, des courbes de rémanence et des FORC à température ambiante, haute et basse sur des échantillons de roche et sédiments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quantum Design SARL

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments géologiques et géophysiques › Instruments géophysiques de magnétomètrie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-18	Avis de marché
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments géophysiques de magnétomètrie
Numéro de référence: CNRS-2020-016
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants MEV (VSM en anglais) pour le Centre de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement Cerege de l’UMR 7330 du CNRS. Cet équipement sera utilisé pour produire des courbes d’hystérésis, des courbes de rémanence et des FORC à température ambiante, haute et basse sur des échantillons de roche et sédiments.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments géophysiques de magnétomètrie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164645/4014 📞
Fax: +33 491164216 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-445927
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet équipement sera utilisé pour produire des courbes d’hystérésis, des courbes de rémanence et des FORC à température ambiante, haute et basse sur des échantillons de roche et sédiments.

L’acquisition, la livraison, et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants (VSM) pour le Cerege du CNRS.

Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS Cerege — UMR 7330

Europole de l’Arbois, BP 80 — 13545 Aix-en-Provence Cedex 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…);

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Paiement après service fait.

Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché, ce montant est porté à 10 % lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise.

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CNRS — Délégation Provence et Corse — service financier et comptable — Pôle achats et marchés publics — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70071 — 13402 Marseille Cedex 09.
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Prix (pondération): 30 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Younes Belaroussi, Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est disponible sur la plate-forme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».

Le présent marché est passé selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 et R. 2161-4 du code de la commande publique 2019.

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…

… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.

… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Source: OJS 2020/S 185-445927 (2020-09-18)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation d’un magnétomètre à échantillons vibrants MEV (VSM en anglais) pour le Centre de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement Cerege de l’UMR 7330 du CNRS. Cet équipement sera utilisé pour produire des courbes d’hystérésis, des courbes de rémanence et des FORCs à température ambiante, haute et basse sur des échantillons de roche et sédiments.

Valeur totale du marché: 174 877 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-588001
Se réfère à l'avis: 2020/S 185-445927
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Le présent marché est passé selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 et R. 2161-4 du code de la commande publique 2019. La date de signature du marché est le 18.11.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.11.2020. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1. après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 0491164216 ou appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet équipement sera utilisé pour produire des courbes d’hystérésis, des courbes de rémanence et des FORCs à température ambiante, haute et basse sur des échantillons de roche et sédiments.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS Cerege — UMR 7330 — Europôle de l’Arbois, BP 80 — 13545 Aix-en-Provence Cedex 4.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Quantum design SARL
Numéro d'enregistrement national: 30185534200061
Commune postale: Les Ulis
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 174 877 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 18.11.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.11.2020.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994).

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1. après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 0491164216 ou appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2020/S 238-588001 (2020-12-02)

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