Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté;
2) collecte et transport de bennes jusqu'aux filières de traitement, et/ou recyclage et/ou de valorisation.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, collecte et transport de bennes pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté
20fs-0088-P”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté;
2) collecte...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté;
2) collecte et transport de bennes jusqu'aux filières de traitement, et/ou recyclage et/ou de valorisation.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 et reconductible tacitement trois fois un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 et reconductible tacitement trois fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et transport de bennes jusqu'aux filières de traitement, et/ou recyclage et/ou de valorisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Description du marché:
“Collecte et transport de bennes jusqu'aux filières de traitement/recyclage/valorisation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Concernant le flux emballages, si le prestataire choisit de faire une mise en balle ou un tassage, les caractéristiques de cette prestation devront être en...”
Description des options
Concernant le flux emballages, si le prestataire choisit de faire une mise en balle ou un tassage, les caractéristiques de cette prestation devront être en adéquation avec le centre de tri destinataire. Le candidat devra mentionner le coût du service dans le bordereau de prix.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— certificats de qualification professionnelle: preuve de la capacité du candidat apportée par tout moyen. Il devra toujours être à jour de toutes les démarches nécessaires à l'exercice de la profession;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualification professionnelle: preuve de la capacité du candidat apportée par tout moyen. Il devra toujours être à jour de toutes les...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualification professionnelle: preuve de la capacité du candidat apportée par tout moyen. Il devra toujours être à jour de toutes les démarches nécessaires à l'exercice de la profession.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-cbc-0012.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 167-404331 (2020-08-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté;
2) collecte...”
Brève description
Les prestations sont réparties en deux lot(s):
1) fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté;
2) collecte et transport de bennes jusqu'aux filières de traitement, et/ou recyclage et/ou de valorisation chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600427.65 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-404331
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de bennes neuves pour les déchetteries de Charlieu-Belmont Communauté”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SE Chantal Chamfray
Adresse postale: Les Grépilles
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte et transport de bennes jusqu'aux filières de traitement, et/ou recyclage et/ou de valorisation” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 563827.65 💰
Source: OJS 2020/S 224-551164 (2020-11-12)