Fourniture, installation et livraison de mobilier et matériel de bureau pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Caisse primaire centrale assur maladie
Fourniture, installation et livraison de mobilier et matériel de bureau pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chouett'Bureau — Arch'Office
- • Les Usines réunies
- • SARL DMB (Design — mobilier — bureau)
- • SARL Ergosante PACA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-13 | Avis de marché |
| 2020-04-07 | Informations complémentaires |
| 2020-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 20.672.11
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale assur maladie
Adresse postale: CPCAM des Bouches-du-Rhône, 56 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 491837379 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vwjBAHNJLl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vwjBAHNJLl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130172
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 628 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — sièges
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de sièges.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bureaux, de tables et de mobilier de rangement.
Intitulé du lot: Lot 3 — mobilier de réfectoire
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de mobilier de réfectoire.
Intitulé du lot: Lot 4 — mobilier adapté
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de mobilier et de matériel adapté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): 1.1) Test d'utilisation des échantillons par un panel d'utilisateurs: il sera apprécié le confort d'assise, l'ergonomie (facilité d'usage, de réglages...) et l'esthétique (de forme simple et épurée,
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 1.2) La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piétement, mousse, poids...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 1.3) Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.4) Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 1.1) La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piétement, mousse, poids...)
1.2) Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage.
3) Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2) Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vwjBAHNJLl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 055-130172 (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 20.672.11
Brève description:
Fourniture, installation et livraison de mobilier et matériel de bureau pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale assur maladie
Adresse postale: CPCAM des Bouches-du-Rhône, 56 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 491837379 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vwjBAHNJLl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vwjBAHNJLl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-130172
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
La date et heure d'ouverture des offres n'est pas contractuelle. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 628 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — sièges
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de sièges.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Intitulé du lot: Lot 2 — bureaux/tables/mobilier de rangement
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bureaux, de tables et de mobilier de rangement.
Intitulé du lot: Lot 3 — mobilier de réfectoire
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de mobilier de réfectoire.
Intitulé du lot: Lot 4 — mobilier adapté
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de mobilier et de matériel adapté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
La date et heure d'ouverture des offres n'est pas contractuelle. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1) Test d'utilisation des échantillons par un panel d'utilisateurs: il sera apprécié le confort d'assise, l'ergonomie (facilité d'usage, de réglages...) et l'esthétique (de forme simple et épurée,
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 1.2) La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piétement, mousse, poids...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 1.3) Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.4) Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 1.1) La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piétement, mousse, poids...)
1.2) Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage.
3) Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2) Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vwjBAHNJLl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour le lot 1 et le lot 4 uniquement, un échantillon de chacune des références suivantes:
— lot 1:
—— article 1: sièges ergonomiques ×1;
—— article 4: sièges ergonomiques Usage intensif ×1;
— lot 4:
—— article 1: sièges ergonomiques 1 ×1;
—— article 2: sièges ergonomiques 2 ×1.
Les conditions de remise de ces échantillons sont définies à l'article 5.2 du RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 055-130172 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale d'assurance maladie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168828
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130172
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-168828 (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et livraison de mobilier et matériel de bureau pour la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale d'assurance maladie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168828
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-130172
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-168828 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 556087.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale assurance maladie
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Contact
Courrier électronique: 521.dpt.juridique.cpam-marseille@assurance-maladie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-516820
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2 — bureaux/Tables/Mobilier de rangement
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1-Test d'utilisation des échantillons par un panel d'utilisateurs: Il sera apprécié le Confort d'assise, l'Ergonomie (facilité d'usage, de réglages...) et l'Esthétique (de forme simple et épurée,
1.2-La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.3-Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage.
1.4-Délai de livraison proposé
1.1- La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.2-Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage
3-Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2-Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de qualité (nom): 1.1— La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.2 — Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage
3 — Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2 — Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de qualité (nom): 1.1—Test d'utilisation des échantillons par un panel d'utilisateurs: Il sera apprécié le Confort d'assise, l'Ergonomie (facilité d'usage, de réglages...) et l'Esthétique (de forme simple et épurée,
1.2—La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.3—Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage
1.4—Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2—Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Nom: SARL DMB (Design — mobilier — bureau)
Adresse postale: Les Baronnies — bâtiment D 21 rue Marc Donadille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.dmbconcept.fr 🌏
Valeur totale du marché: 221601.60 EUR 💰
Nom: Chouett'Bureau — Arch'Office
Adresse postale: 1388 chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: http://www.arch-office.fr 🌏
Valeur totale du marché: 234 912 EUR 💰
Nom: Les usines réunies
Adresse postale: espace Coralia — bâtiment A 424 rue de Lisbonne
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Adresse Internet: http://www.lesusinesreunies.com 🌏
Valeur totale du marché: 36558.80 EUR 💰
Nom: SARL Ergosante PACA
Adresse postale: 1596 avenue de la Croix d'Or
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320
Adresse Internet: http://www.ergosante.fr 🌏
Valeur totale du marché: 63015.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
13
5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 212-516820 (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 556087.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale assurance maladie
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Contact
Courrier électronique: 521.dpt.juridique.cpam-marseille@assurance-maladie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-516820
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les montants renseignés à la valeur totale, à la section II.1) et à la section V de chaque lot, correspondent à l'addition des prix unitaires des articles rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée maximum de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification.
À l'issue de cette première période contractuelle de douze mois, l'accord-cadre est reconductible trois fois par période de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2 — bureaux/Tables/Mobilier de rangement
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1-Test d'utilisation des échantillons par un panel d'utilisateurs: Il sera apprécié le Confort d'assise, l'Ergonomie (facilité d'usage, de réglages...) et l'Esthétique (de forme simple et épurée,
1.2-La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.3-Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage.
1.4-Délai de livraison proposé
1.1- La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.2-Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage
3-Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2-Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de qualité (nom): 1.1— La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.2 — Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage
3 — Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2 — Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Critère de qualité (nom): 1.1—Test d'utilisation des échantillons par un panel d'utilisateurs: Il sera apprécié le Confort d'assise, l'Ergonomie (facilité d'usage, de réglages...) et l'Esthétique (de forme simple et épurée,
1.2—La qualité et la robustesse des produits proposé au regard des fiches techniques (revêtement textile, piètement, mousse, poids...)
1.3—Performances en matière de protection de l'environnement notamment: les mesures prises pour le conditionnement des produits et la valorisation des déchets d'emballage
1.4—Délai de livraison proposé
Critère de coût (nom): 2—Prix des prestations calculé selon les prix unitaires valorisée par les quantités estimatives non contractuelles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Nom: SARL DMB (Design — mobilier — bureau)
Adresse postale: Les Baronnies — bâtiment D 21 rue Marc Donadille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.dmbconcept.fr 🌏
Valeur totale du marché: 221601.60 EUR 💰
Nom: Chouett'Bureau — Arch'Office
Adresse postale: 1388 chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: http://www.arch-office.fr 🌏
Valeur totale du marché: 234 912 EUR 💰
Nom: Les usines réunies
Adresse postale: espace Coralia — bâtiment A 424 rue de Lisbonne
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Adresse Internet: http://www.lesusinesreunies.com 🌏
Valeur totale du marché: 36558.80 EUR 💰
Nom: SARL Ergosante PACA
Adresse postale: 1596 avenue de la Croix d'Or
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320
Adresse Internet: http://www.ergosante.fr 🌏
Valeur totale du marché: 63015.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
13
5
Référence
Informations complémentaires
Les montants renseignés à la valeur totale, à la section II.1) et à la section V de chaque lot, correspondent à l'addition des prix unitaires des articles rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée maximum de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification.
À l'issue de cette première période contractuelle de douze mois, l'accord-cadre est reconductible trois fois par période de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.10.2009, les recours suivants sont susceptibles d'être ouverts:
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— le référé pré-contractuel: avant la notification du marché;
— le référé contractuel: après la signature du marché.
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 212-516820 (2020-10-27)
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