Fourniture et transport de matériaux de carrière et granulats

Conseil général de la Loire

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Principales prestations: la consultation concerne la fourniture et le transport de matériaux de carrière et de granulats pour l'entretien ou l'investissement des routes départementales de la Loire. Les fournitures se composent de divers sables, de gravillons pour enduits superficiels, de graves non traitées de type A, B ou de déconstruction, de matériaux de carrière et d'enrochements pour travaux routiers. Accord-cadre mono-attributaire, avec montants minimaux et maximaux, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-08 Avis de marché
2021-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de matériaux de carrière et granulats 20ff-Dajcp-1729-Z
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: STD Roannais — secteur Ouest Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché: Montant minimal annuel: 30 000 EUR. Montant maximal annuel: 180 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre prendra effet à compter du 4.12021, ou à compter de sa notification, si elle est postérieure pour une durée de un an. Les commandes...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: STD Roannais — secteur Est Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre prendra effet à compter du 4.1.2021, ou à compter de sa notification, si elle est postérieure pour une durée de un an. Les commandes...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: STD Montbrisonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 60 000 EUR. Montant maximal annuel: 240 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Std Plaine du Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 60 000 EUR, montant maximal annuel: 260 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre prendra effet à compter du 4.1.2021, ou à compter de sa notification, si elle est postérieure pour une durée d'un an. Les commandes...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: STD Forez — Pilat — Secteur Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 30 000 EUR , montant maximal annuel: 180 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: STD Forez — Pilat — secteur Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 30 000 EUR, montant maximal annuel: 180 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat; — déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les niveaux minimaux de capacité sont: le chiffre d'affaires hors taxes annuel de l'entreprise candidate devra être au moins égal au double du montant...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours; — cautionnement et garanties exigés: sans objet; — avance de 10 % du montant minimal annuel de l'accord-cadre en application...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-13 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-14 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 177-425270 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 879564.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Stade Roannais — secteur Ouest Roannais
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 30 000 EUR. Montant maximal annuel: 180 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)
Champ d'application du marché
Titre: Stade Roannais — secteur Est Roannais
Titre: Stade Montbrisonnais
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 60 000 EUR. Montant maximal annuel: 240 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Stade plaine du Forez
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 60 000 EUR. Montant maximal annuel: 260 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Stade Forez — Pilat — secteur Forez
Description
Description du marché: Montant minimal annuel: 30 000 EUR. Montant maximal annuel: 180 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Stade Forez — Pilat — secteur Pilat

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-425270

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Stade Roannais — secteur Ouest Roannais
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières Richard SA
Adresse postale: roc Bonory
Commune postale: Saint-Just-en-Chevalet
Code postal: 42430
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 908 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Stade Roannais — secteur Est Roannais
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Chiaverina
Adresse postale: 535 rue du Pont
Commune postale: Commelle-Vernay
Code postal: 42120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 587 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Stade Montbrisonnais
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières Vial
Adresse postale: 14 avenue des Rossignols
Commune postale: Sail-sous-Couzan
Code postal: 42890
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193488.50 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Stade plaine du Forez
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières de la Loire-Delage
Adresse postale: 993 route de Lyon
Commune postale: Bellegarde-en-Forez
Code postal: 42210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172309.35 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Stade Forez — Pilat — secteur Forez
Nom et adresse du contractant
Nom: Delmonico Dorel carrières
Adresse postale: la Ravicole
Commune postale: Andancette
Code postal: 26140
Région: Drôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 782 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Stade Forez — Pilat — secteur Pilat
Nom et adresse du contractant
Nom: Delmonico Dorel Carrieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113489.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués correspondent aux commandes indicatives type. Accord-cadre mono-attributaire d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Source: OJS 2021/S 031-077019 (2021-02-10)