Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud — trois lots

Cherbourg-en-Cotentin

Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud — trois lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cherbourg-en-Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Enrobés routiers

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-13	Avis de marché
2021-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Numéro de référence: Dvep2007ao4
Brève description: Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud — trois lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Enrobés routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-488188
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Afin de garantir la sécurité des approvisionnements, le lot 1 de l'accord-cadre est multi-attributaire. Pour le lot 1, l'acheteur retiendra trois titulaires maximum sous réserve que le nombre d'offres recevables le permette. Les deux autres lots seront attribués à une seule société. L'acheteur public désignera le 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enrobé à chaud noir
Numéro du lot: 1
Brève description: Enrobé à chaud noir.
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour l'année 2021. Il prendra effet au 1.1.2021 ou à la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être reconduit sur les trois années suivantes par période d'un an.

Intitulé du lot: Enrobé à chaud rouge
Numéro du lot: 2
Brève description: Enrobé à chaud rouge.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Émulsion
Numéro du lot: 3
Brève description: Émulsion.
Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Le DC2 sera complété des éléments suivants:

—— une note présentant les moyens humains (effectifs) et la logistique du candidat;

—— la liste des principales références du candidat au cours des trois dernières années;

—— pour le lot 1, une note décrivant les capacités de l'entreprise à produire tout au long de l'année (préciser les périodes de congés).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;

— recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet.

La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2020/S 202-488188 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 395 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089744
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-488188
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Montant sur la base des prix unitaires ressortant du bordereau des prix unitaires. Concernant le lot 1 — fourniture de béton bitumineux noir 0/10, 0/6 et transport, titulaire de rang 1: société BNE, titulaire de rang 2: société Mastellotto, titulaire de rang 3: société Colas.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Basse Normandie Enrobes
Adresse postale: 40 route de Saint-Lo
Commune postale: Périers
Code postal: 50190
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: 2 rue du General Leclerc
Commune postale: Notre-Dame-de-Bondeville
Code postal: 76960
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Mastellotto
Adresse postale: 14 rue Lech Walesa
Commune postale: Equeurdreville-Hainneville
Code postal: 50120
Valeur totale du marché: 52 500 EUR 💰
92 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de plein contentieux: recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de La Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 036-089744 (2021-02-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Matériaux de construction routière (10)

Matériaux enrobés (4)