Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature

Régie Ligne d'Azur

Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alstom Transport SA
• Comeca France

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Installations de climatisation › Pièces pour machines de climatisation

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-03	Avis de marché
2020-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines de climatisation
Brève description:

Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date limite de soumission: 2020-02-25 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-057693
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP). Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 80 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 546 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent. Le lot n

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 6 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent. Le lot n

Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons auront lieu sur les sites: dépôt de bus de Drap, 3 avenue Jean Moulin…

… (Drap) dépôt du Tramway/Henri Sappia, 31 boulevard Comte de Falicon (Nice) CMCG 155 boulevard du Mercantour (Nice).

… (Drap), dépôt du Tramway/Henri Sappia, 31 boulevard Comte de Falicon (Nice) CMCG, 155 boulevard du Mercantour (Nice).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet. conformément à l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique (CCP), les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots.

— lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 025-057693 (2020-02-03)

Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la regie ligne d'Azur.

Valeur totale du marché: 453 315 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-309072
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-057693
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

— le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R. 2124-4, R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP); — chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 80 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent;

— le lot nº 1 a pour objet la fourniture de pièces détachées, la réparation (maintenance) des systèmes de climatisation Soprano 18 kw de type 2 et 3 et des MESD pour tramways Citadis.

Informations complémentaires:

— chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot est de 80 000 EUR HT.

Brève description:

— fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent;

— le lot nº 2 pour objet la fourniture de pièces détachées et la réparation (maintenance) des systèmes de climatisation thermo king pour tramways Citadis.

Informations complémentaires:

— chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. L'Estimation annuelle non contractuelle du lot est de 11 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Comeca France
Numéro d'enregistrement national: 39821509500025
Adresse postale: Rue des Genêts — ZI les Avants
Commune postale: Saint-Mathier-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: Alstom transport SA
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 334 476 EUR 💰
118 838 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2020/S 126-309072 (2020-06-29)

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