Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature

Régie Ligne d'Azur

Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-03 Avis de marché
2020-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252 📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature”
Produits/services: Pièces pour machines de climatisation 📦
Brève description:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 546 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines de climatisation 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons auront lieu sur les sites: dépôt de bus de Drap, 3 avenue Jean Moulin (Drap) dépôt du Tramway/Henri Sappia, 31 boulevard Comte de Falicon...”    Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent. Le lot n 1 a pour objet la fourniture de pièces détachées,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R. 2124-4, R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons auront lieu sur les sites: dépôt de bus de Drap, 3 avenue Jean Moulin (Drap), dépôt du Tramway/Henri Sappia, 31 boulevard Comte de Falicon...”    Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent. Le lot n 2 pour objet la fourniture de pièces détachées...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R. 2124-4, R....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours le taux des intérêts moratoires est égal au taux...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 025-057693 (2020-02-03)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la regie ligne d'Azur”
Brève description:
“— fourniture et services de maintenance pour les climatisations des rames de tramway de la regie ligne d'Azur.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 453 315 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“— fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent; — le lot nº 1 a pour objet la fourniture de pièces...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“— le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable...”    Afficher plus
Description du marché:
“— fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent; — le lot nº 2 pour objet la fourniture de pièces...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“— le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-057693
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Soprano» ou équivalent (accord-cadre multi-attributaires)”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Comeca France
Numéro d'enregistrement national: 39821509500025
Adresse postale: Rue des Genêts — ZI les Avants
Commune postale: Saint-Mathier-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Alstom transport SA
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334 476 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et services de maintenance pour les climatisations de marque «Thermo King» ou équivalent (accord-cadre multi-attributaires)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 838 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2020/S 126-309072 (2020-06-29)