Fourniture et pose de jeux d'enfants et d'équipements sportifs de proximité pour le compte de la Ville de Caen et du CCAS de Caen
Ville de Caen
Fourniture et pose de jeux d'enfants et d'équipements sportifs de proximité. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS de Caen,
— Ville de Caen, coordonnateur.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum conclu pour une période initiale de un an. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: trois pour le lot 1, deux pour le lot 2.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs › Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
- • Équipement de construction › Équipement de parcs et de terrains de jeux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-11 | Avis de marché |
| 2021-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date limite de soumission: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606496
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux d'enfants.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements sportifs de proximité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières, Cedex 1, BP 80225
Code postal: 14012
Pays: Calvados 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, Cedex 4, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086, Cedex 4
Code postal: 14000
Source: OJS 2020/S 245-606496 (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Brève description:
Fourniture et pose de jeux d'enfants et d'équipements sportifs de proximité. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS de Caen,
— Ville de Caen, coordonnateur.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum conclu pour une période initiale de un an. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: trois pour le lot 1, deux pour le lot 2.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date limite de soumission: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606496
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de jeux d'enfants et d'équipements sportifs de proximité. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS de Caen,
— Ville de Caen, coordonnateur.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum conclu pour une période initiale de un an. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: trois pour le lot 1, deux pour le lot 2.
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux d'enfants.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements sportifs de proximité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— preuve d'une assurance des risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Qualisports dans la catégorie 70;
— aménagements récréatifs & ludiques (soit nº 700 — aménagement/création soit nº 701 — installations d'équipements); Qualisports dans la catégorie 71;
— sol amortissants (soit 710 — préfabriqués synthétiques (dalles, gazon synthétique, moquette), 711;
— coulés in situ; 712 — matériaux particulaires: (copeaux, écorces, gravillons, sable) établi par un organisme indépendant et/ou des références de prestations similaires.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Conditions d'exécution du contrat:
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières, Cedex 1, BP 80225
Code postal: 14012
Pays: Calvados 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: C20ecv02
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, Cedex 4, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086, Cedex 4
Code postal: 14000
Source: OJS 2020/S 245-606496 (2020-12-11)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288824
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606496
Numéro JO-S: 110
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits (qualité-finition-solidité des matériaux et produits, qualité du processus de fabrication, modes de fixation, garanties supplémentaires)
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente (délais de livraison des pièces détachées, simplicité de remplacement des pièces détachées, service technico-commercial dédié, catalogue informatisé, facilité d'utilisat
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de Développement Durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: Kompan SASU
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Nom: Quali-Cité Bretagne SAS
Commune postale: Nivillac
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: Buet Paysage
Commune postale: Thue-et-Mue
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Proludic
Commune postale: Vouvray
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Qualicité Bretagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue de Bernières Cedex 1, BP 80225
Informations complémentaires
Organe de révision
3-5 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 110-288824 (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de jeux d'enfants et d'équipements sportifs de proximité pour le compte de la Ville de Caen et du CCAS de Caen.
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288824
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606496
Numéro JO-S: 110
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits (qualité-finition-solidité des matériaux et produits, qualité du processus de fabrication, modes de fixation, garanties supplémentaires)
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente (délais de livraison des pièces détachées, simplicité de remplacement des pièces détachées, service technico-commercial dédié, catalogue informatisé, facilité d'utilisat
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de Développement Durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: Kompan SASU
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Nom: Quali-Cité Bretagne SAS
Commune postale: Nivillac
Pays: Morbihan 🏙️
Nom: Buet Paysage
Commune postale: Thue-et-Mue
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Proludic
Commune postale: Vouvray
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Qualicité Bretagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue de Bernières Cedex 1, BP 80225
Informations complémentaires
Organe de révision
3-5 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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