Fourniture et mise en œuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'évènements isèrois respectueux de l'environnement
C'est un accord-cadre à bons de commande alloti avec minimum et sans maximum. La période initiale est de un an, reconductible trois fois pour une même durée. Le lot 2 est réservé à des Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en œuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'évènements isèrois respectueux de...”
Titre
Fourniture et mise en œuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'évènements isèrois respectueux de l'environnement
F20dej-Sm001/Jo
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Produits/services: Services relatifs à la gestion📦
Brève description:
“C'est un accord-cadre à bons de commande alloti avec minimum et sans maximum. La période initiale est de un an, reconductible trois fois pour une même...”
Brève description
C'est un accord-cadre à bons de commande alloti avec minimum et sans maximum. La période initiale est de un an, reconductible trois fois pour une même durée. Le lot 2 est réservé à des Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gobelets et autres contenants réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture et mise en œuvre d'un système de contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'évènements isérois respectueux de l'environnement.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modèles de gobelets et autres contenants réutilisables
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Pertinence du mode d'impression
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des mesures envisagées pour la prise en compte du développement durable pour l'exécution des prestations”
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion opérationnelle du dispositif de gobelets et autres contenants réutilisables” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la gestion📦
Description du marché:
“Gestion opérationnelle du dispositif de gobelets réutilisables (stockage, lavage, livraison et facturation) pour le Département de l'Isère.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens humains et techniques, de la méthodologie et de la démarche qualité mise en œuvre pour le lavage des verres et autres contenants”
Critère de qualité (nom):
“Performance des modalités envisagées pour favoriser l'insertion et l'intégration des publics et d'encadrement socioprofessionnel”
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des caractéristiques de l'outil informatique proposé pour la gestion des différentes demandes de réservations et de la gestion des points de stock”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la méthodologie et des moyens mis en œuvre pour la gestion des points de retrait, des stocks et du suivi financier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché réservé à des Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: lot 1: fourniture échantillons de gobelets et autres contenants. Numéro de la consultation: F20dej-Sm001
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 227-558352 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en œuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'événements isèrois respectueux de...”
Titre
Fourniture et mise en œuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'événements isèrois respectueux de l'environnement
F20dej-Sm001/Jo
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Brève description:
“C'est un accord-cadre à bons de commande alloti avec minimum et sans maximum.
La période initiale est d'un an, reconductible trois fois pour une même...”
Brève description
C'est un accord-cadre à bons de commande alloti avec minimum et sans maximum.
La période initiale est d'un an, reconductible trois fois pour une même durée.
Le lot 2 est réservé à des Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et mise en œuvre d'un système de contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'événements isérois respectueux de l'environnement.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-558352
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Fourniture de gobelets et autres contenants réutilisables
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-017
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Gestion opérationnelle du dispositif de gobelets et autres contenants réutilisables”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ulisse
Adresse postale: 1 rue Hauquelin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le montant indiqué ci-dessus de 40 000 EUR HT correspond au montant minimal du lot 2 toutes reconductions incluses.
Le montant minimal annuel du lot 2 est...”
Le montant indiqué ci-dessus de 40 000 EUR HT correspond au montant minimal du lot 2 toutes reconductions incluses.
Le montant minimal annuel du lot 2 est de 10 000 EUR HT.
Le montant de 44 000 EUR HT correspond au montant minimal de l'ensemble des lots toutes reconductions incluses.
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Source: OJS 2021/S 102-268760 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l isere
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en oeuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'évènements isèrois respectueux de...”
Titre
fourniture et mise en oeuvre d'un système de gobelets et contenants réutilisables destinées à promouvoir l'organisation d'évènements isèrois respectueux de l'environnement
F21dej-Sm03
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Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance après appel d'offre infructueux”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance après appel d'offre infructueux” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-170
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ecocup Distribution
Adresse postale: chais Des Caves Du Chateau Daubiry
Commune postale: Céret
Code postal: 66400
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“le marché n'a pas de montant maximum, son estimation toutes périodes confondues est de 100 000 euro(s) (H.T.).La date d'attribution correspond à la date de...”
le marché n'a pas de montant maximum, son estimation toutes périodes confondues est de 100 000 euro(s) (H.T.).La date d'attribution correspond à la date de réunion de la commission d'appel d'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 243-640507 (2021-12-10)