Fourniture et maintenance de matériels et infrastructures pédagogiques

Sictiam

La présente consultation a pour objet la fournitures et la maintenance de matériels et infrastructure pédagogiques destinés aux adhérents du Sictiam.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-23 Avis de marché
2020-10-26 Informations complémentaires
2021-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fournitures et la maintenance de matériels et infrastructure pédagogiques destinés aux adhérents du Sictiam.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictiam
Adresse postale: Business Pôle 2, 1047 route des Dolines — CS 70257
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sictiam.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sictiam.fr 📧
Téléphone: +33 492969292 📞
Fax: +33 492969296 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-453464
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimal ni maximal de commandes en application des articles L. 2125-1, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et maintenance de matériels et infrastructures pédagogiques. Les spécifications techniques des matériels et infrastructures pédagogiques ainsi que les prestations attendues sont décrites dans le bordereau des Prix unitaires et dans le cahier des clauses techniques particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L. 2125-1 1
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Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable trois fois pour des périodes de un an par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimal ni maximal de commandes en application des articles L. 2125-1, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code la commande publique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'adresse de livraison sera indiquée dans chaque bon de commande émis au titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation du DC1 version avril 2019 dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 21-41-7 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats sont invités a consulter l'article 4.2 du règlement de la consultation pour plus de détails.
Situation économique et financière:
L'utilisation du DC2 version avril 2019), dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif, pour information). Les candidats sont invités à consulter l'article 4.2 du règlement de la consultation pour plus de détails.
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Capacité technique et professionnelle:
L'utilisation du DC2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques;
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les candidats sont invités a consulter l'article 4.2 du règlement de la consultation pour plus de détails.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Afin d'assumer l'ensemble des opérations décrites à l'article 6.10 du cahier des clauses administratives particulières pour le compte des collectivités bénéficiaires, le pouvoir adjudicateur sera remboursé, par le titulaire, des frais occasionnés par les tâches d'exécution du marché. Les candidats sont invités à consulter l'article 6.10 du cahier des clauses administratives particulières pour plus de détails.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sictiam.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 492968080 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:garanties et capacités techniques et financières; capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr Le marché ne prévoit pas de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget du Sictiam ou de l'adhérent financera les dépenses afférentes à l'accord-cadre. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr Si plusieurs offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des candidatures et des offres sera ouverte la forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 55123 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. Nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2020/S 188-453464 (2020-09-23)
Informations complémentaires (2020-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517401
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-453464
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Il est porté à la connaissance des opérateurs économiques que la date limite de réception des offres prévue initialement au 30.10.2020 (12h00) est reportée au lundi 16.11.2020 (12h00). La date d'ouverture des plis est également reportée au lundi 16.11.2020 (14h00).
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Source: OJS 2020/S 212-517401 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la Fournitures et la maintenance de matériels et infrastructure pédagogiques destinés aux adhérents du SICTIAM
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 1047 route des Dolines - cs70257

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400064
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application des articles L.2125-1, R.2162-4 et R.2162-13 du Code la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture et maintenance de matériels et infrastructures pédagogiques. Les spécifications techniques des matériels et infrastructures pédagogiques ainsi que les prestations attendues sont décrites dans le Bordereau des Prix Unitaires et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique. Les délais maximums d'exécution des prestations sont indiqués dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.Les délais sur lesquels le titulaire s'engage à exécuter les prestations sont indiqués dans le cadre de réponses techniques ou dans le mémoire technique.Le SICTIAM ne peut allotir géographiquement ou techniquement le présent accord-cadre, sauf à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, les prestations doivent nécessairement être assurées de manière homogène par un prestataire unique
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Informations complémentaires:
le présent accord-cadre ne comprend pas d'engagement sur un montant minimum ni maximum de commandes en application des articles L.2125-1, R.2162-4 et R.2162-13 du Code la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Adresse de livraison sera indiquée dans chaque bon de commande émis au titulaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: olys bimps sas groupe ldlc
Numéro d'enregistrement national: 32038748300433
Adresse postale: 2 Rue des Erables
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Informatique

Référence
Informations complémentaires
la valeur totale indiquée à la rubrique Ii.1.7 du présent avis d'attribution n'est que le montant estimatif des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre reconductions comprises

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2021/S 151-400064 (2021-08-02)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
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