Fourniture et livraison de véhicules et de vélos pour les services municipaux de la Ville de Briançon

Ville de Briançon

Le marché concerne l'acquisition de véhicules et de vélos pour les besoins des services municipaux de la Ville de Briançon. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Briançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-01	Avis de marché
2020-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Véhicules utilitaires 📦
Vélos d'exercice 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Briançon
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-briancon.fr 🌏
Courrier électronique: cabinet.maire@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: +33 492212072 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 068-161102
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeuse à bras téléscopique.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Deux véhicules utilitaires légers d'occasion.
Durée de l'accord: 42 jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Chargeuse 8 t d'occasion.
Numéro du lot: 4
Brève description: Trois vélos à assistance électrique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées dans le DCE (10 %)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées (10 %)
État du véhicule: apprécié en fonction de son ancienneté (10 %) et de son temps d'utilisation ou des km parcourus (10 %)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: commune de Briançon, acheteur public Hôtel de Ville, 1 rue Aspirant Jan, 05100 Briançon. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0006.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 068-161102 (2020-04-01)

Avis d'attribution de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'acquisition d'une chargeuse à bras télescopique, de deux véhicules utilitaires légers d'occasion, d'une chargeuse 8 t d'occasion et de trois vélos à assistance électrique pour les besoins des services municipaux de la Ville de Briançon.

Valeur totale du marché: 68188.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-299181
Se réfère à l'avis: 2020/S 068-161102
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'une chargeuse à bras télescopique.
Description des options:

PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — chargeur à bras télescopique manuscopique.

Brève description: Fourniture et livraison de deux véhicules utilitaires légers d'occasion.
Description des options:

PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — deux véhicules utilitaires légers de type Renault Kangoo.

PSE facultative: pneus neige appréciés (idéalement un jeu supplémentaire de roues neige).

Brève description: Fourniture et livraison d'une chargeuse 8 t d'occasion.
Description des options: PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — chargeuse Case 121d.
Brève description: Fourniture et livraison de trois vélos à assistance électrique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées dans le DCE (10 %)
État du véhicule: apprécié en fonction de son ancienneté (10 %) et de son temps d'utilisation ou des kilomètres parcourus (10 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Alpes Sud Matériel
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 44 050 EUR 💰
Nom: Gap Automobile
Valeur totale du marché: 19 398 EUR 💰
Nom: e-Pedal
Commune postale: Chateauvieux
Nom: Alpes 2 roues SAS MONA
Commune postale: Embrun
Code postal: 05200
Valeur totale du marché: 4740.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2020/S 122-299181 (2020-06-24)

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