Le marché concerne l'acquisition de véhicules et de vélos pour les besoins des services municipaux de la Ville de Briançon. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de véhicules et de vélos pour les services municipaux de la Ville de Briançon”
Produits/services: Véhicules à usage spécial📦
Brève description:
“Le marché concerne l'acquisition de véhicules et de vélos pour les besoins des services municipaux de la Ville de Briançon. Forme de marché: ordinaire....”
Brève description
Le marché concerne l'acquisition de véhicules et de vélos pour les besoins des services municipaux de la Ville de Briançon. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché: Chargeuse à bras téléscopique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées dans le DCE (10 %)
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Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Deux véhicules utilitaires légers d'occasion.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées (10 %)
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Critère de qualité (nom):
“État du véhicule: apprécié en fonction de son ancienneté (10 %) et de son temps d'utilisation ou des km parcourus (10 %)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 42
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Chargeuse 8 t d'occasion.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vélos d'exercice📦
Description du marché: Trois vélos à assistance électrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-11
15:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: commune de Briançon, acheteur public Hôtel de Ville, 1 rue Aspirant Jan, 05100 Briançon. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0006.
Avis d'attribution de marché (2020-06-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne l'acquisition d'une chargeuse à bras télescopique, de deux véhicules utilitaires légers d'occasion, d'une chargeuse 8 t d'occasion et de...”
Brève description
Le marché concerne l'acquisition d'une chargeuse à bras télescopique, de deux véhicules utilitaires légers d'occasion, d'une chargeuse 8 t d'occasion et de trois vélos à assistance électrique pour les besoins des services municipaux de la Ville de Briançon.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 68188.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'une chargeuse à bras télescopique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — chargeur à bras télescopique manuscopique.” Description
Description du marché: Fourniture et livraison de deux véhicules utilitaires légers d'occasion.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées dans le...”
Critère de qualité (nom)
Appréciée à la lecture du mémoire technique en fonction des caractéristiques des véhicules proposés (10 %) et des caractéristiques minimales exigées dans le DCE (10 %)
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Critère de qualité (nom):
“État du véhicule: apprécié en fonction de son ancienneté (10 %) et de son temps d'utilisation ou des kilomètres parcourus (10 %)” Informations sur les options
Description des options:
“PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — deux véhicules utilitaires légers de type Renault Kangoo.
PSE facultative: pneus neige appréciés...”
Description des options
PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — deux véhicules utilitaires légers de type Renault Kangoo.
PSE facultative: pneus neige appréciés (idéalement un jeu supplémentaire de roues neige).
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'une chargeuse 8 t d'occasion.
Informations sur les options
Description des options: PSE obligatoire: reprise d'un véhicule réformé — chargeuse Case 121d.
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de trois vélos à assistance électrique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 068-161102
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2000000018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chargeuse à bras télescopique
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Sud Matériel
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 050 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2000000019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Deux véhicules utilitaires légers d'occasion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gap Automobile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 398 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2000000020
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Trois vélos à assistance électrique
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: e-Pedal
Commune postale: Chateauvieux
Nom: Alpes 2 roues SAS MONA
Commune postale: Embrun
Code postal: 05200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4740.75 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chargeuse 8 t d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2020/S 122-299181 (2020-06-24)