Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron

Conseil départemental de l'Aveyron

La consultation donnera lieu à la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-29 Avis de marché
2021-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confiserie
Numéro de référence: 20S0014
Brève description:
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Confiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Pâtes alimentaires 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Conserves de fruits 📦
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Desserts 📦
Préparations pour desserts 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire 📦
Produits surgelés 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Confiserie 📦
Purée de pommes de terre instantanée 📦
Aliments pour restauration rapide 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Pôle des services technique — direction patrimoine et des collèges — route du Monastère — CS 10024
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date limite de soumission: 2020-08-26 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-305793
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Le candidat devra accompagner son offre d'un échantillon de chacun des produits proposés listés dans l'annexe B du CCTP Général (cf. article 5-5 — remise des échantillons du règlement de la consultation). Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr — à l'exception de la remise des échantillons.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pâtes alimentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Céréales — légumes secs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Condiment — épicerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conserves de légumes accompagnement
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Conserves de légumes entrées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Conserves de fruits — compotes — confitures
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Conserves de poisson
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Conserves boîtes desserts
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Préparation pour dessert
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Conserves boîtes préparations cuisinées
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Conserves boîtes préparations cuisinées volailles
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fruits et légumes réfrigérés
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Surgelés plats cuisinés
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Surgelés légumes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Surgelés frites
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Surgelés poisson non pané (selon réglementation norme Afnor NF 45-074)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon réglementation norme AFNOR NF 45-074)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Surgelés poissons cuisinés
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Surgelés volailles pièces non saumurées - lapin
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Surgelés préparations
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Surgelés desserts
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Surgelés desserts glaces
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Surgelés viandes bovine bio vbf ou équivalent
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Surgelés légumes bio
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Petits déjeuners
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Goûters — confiseries
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Produits à garnir
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Produits déshydratés (purée)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Pique-nique
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Boissons: jus de fruits
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Gâteaux individuels
Numéro du lot: 32

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);
— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité;
— l'attestation de conformité des véhicules de livraison.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les 19 collèges publics de l'Aveyron
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Capdenac
Foyer départemental de l'enfance
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Le candidat devra accompagner son offre d'un échantillon de chacun des produits proposés listés dans l'annexe B du CCTP Général (cf. article 5-5 — remise des échantillons du règlement de la consultation).
Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr — à l'exception de la remise des échantillons.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
Afficher plus
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (conseil d'État, ASS, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2020/S 125-305793 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
Valeur totale du marché: 35068.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle des services technique — direction patrimoine et des collèges — route du Monastère — CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013801
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-305793
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Intitulé du lot: Surgelés poisson non pané (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)
Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)
Surgelés volailles pièces non saumurées — lapin
Surgelés viandes bovine bio VBF ou équivalent

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage,conditionnement)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle,rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Transgourmet Midi-Pyrénnées
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers, ZI Eurocentre
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: Pro a Pro Distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce, ZI Albasud — CS 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: AFG Foie Gras
Adresse postale: avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450
Valeur totale du marché: 35068.70 EUR 💰
Adresse postale: CS 300 41
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: ZAC Eurocentre, 1 avenue de l'Hers
Nom: Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange, Bât C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés contre les présents marchés publics signés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, REQ. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2021/S 008-013801 (2021-01-08)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Aveyron
Fournisseurs:
AFG foie gras Colin RHD Pomona Episaveurs PRO A PRO Distribution Sud Sysco France SAS Transgourmet Midi-Pyrénnées
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Poisson préparé et conserves de poisson Poisson en conserve ou en boîte et autres... Fruits, légumes et produits connexes Pommes de terre et produits à base de... Produits à base de pommes de terre Purée de pommes de terre instantanée