Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale:
“Pôle des services technique — direction patrimoine et des collèges — route du Monastère — CS 10024”
Commune postale: Flavin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Les 19 collèges publics de l'Aveyron
Commune postale: Flavin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Nom: Mairie de Capdenac
Nom: Foyer départemental de l'enfance
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil...”
Titre
Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron
20S0014
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Produits/services: Confiserie📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est servi un million...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement)
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de...”
Description des renouvellements
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Céréales — légumes secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Condiment — épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves de légumes accompagnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves de légumes entrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves de fruits — compotes — confitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves boîtes desserts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation pour dessert
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations pour desserts📦
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves boîtes préparations cuisinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves boîtes préparations cuisinées volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés frites
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés poisson non pané (selon réglementation norme Afnor NF 45-074)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon réglementation norme AFNOR NF 45-074)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés poissons cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés volailles pièces non saumurées - lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés préparations
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés desserts
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés desserts glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés viandes bovine bio vbf ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits déjeuners
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour petit déjeuner📦
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Goûters — confiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Confiserie📦
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits à garnir
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits déshydratés (purée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Purée de pommes de terre instantanée📦
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pique-nique
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour restauration rapide📦
Produits/services supplémentaires: Casse-croûte📦
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons: jus de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteaux individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);
— la déclaration du candidat (DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité;
— l'attestation de conformité des véhicules de livraison.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Le candidat devra accompagner son offre d'un échantillon de chacun des produits proposés listés dans l'annexe B du CCTP Général (cf. article 5-5 — remise...”
Le candidat devra accompagner son offre d'un échantillon de chacun des produits proposés listés dans l'annexe B du CCTP Général (cf. article 5-5 — remise des échantillons du règlement de la consultation).
Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire.
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr — à l'exception de la remise des échantillons.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (conseil d'État, ASS, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 125-305793 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“pôle des services technique — direction patrimoine et des collèges — route du Monastère — CS 10024”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est servi un million...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2711796.77
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3260278.75
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage,conditionnement)
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Surgelés poisson non pané (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle,rendement des denrées,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle,rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)”
Titre: Surgelés volailles pièces non saumurées — lapin
Titre: Surgelés viandes bovine bio VBF ou équivalent
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-305793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020P047
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pâtes alimentaires
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Midi-Pyrénnées
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers, ZI Eurocentre
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 64720
Offre la plus élevée: 68086.10
2️⃣
Numéro de contrat: 202020P048
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Céréales — légumes secs
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a Pro Distribution Sud
Adresse postale: 200 impasse de Grèce, ZI Albasud — CS 60647
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 61055.43
Offre la plus élevée: 70250.35
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Condiment — Épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 449145.06
Offre la plus élevée: 472746.24
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Conserves de légumes accompagnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 95786.81
Offre la plus élevée: 107338.50
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Conserves de légumes entrées
Nom et adresse du contractant
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 41417.82
Offre la plus élevée: 44541
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Conserves de fruits — compotes — confitures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 84102.45
Offre la plus élevée: 87986.16
7️⃣
Numéro de contrat: 202020P049
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Conserves de poisson
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 43552
Offre la plus élevée: 47623.66
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Conserves boites desserts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 20634.62
Offre la plus élevée: 26395.60
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Préparation pour dessert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11006.94
Offre la plus élevée: 15761.55
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Conserves boite préparations cuisinées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 19458.73
Offre la plus élevée: 22202.09
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202020P050
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Conserves boite préparations cuisinées volailles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: AFG Foie Gras
Adresse postale: avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25075.37
Offre la plus élevée: 34847.20
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fruits et légumes réfrigérés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35068.70 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Surgelés plats cuisinés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: CS 300 41
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 36757.31
Offre la plus élevée: 55416.04
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Surgelés légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 227551.13
Offre la plus élevée: 302923.53
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Surgelés frites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 37236.28
Offre la plus élevée: 45371
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Surgelés poisson non pané (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 336206.10
Offre la plus élevée: 417696.95
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon règlementation norme AFNOR NF 45-074)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 176727.28
Offre la plus élevée: 247164.10
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Surgelés poisson cuisinés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 51522.01
Offre la plus élevée: 65350.52
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Surgelés volailles pièces non saumurées — lapin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 140118.45
Offre la plus élevée: 167711.58
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Surgelés préparations
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 92782.10
Offre la plus élevée: 118495.62
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 307205.50
Offre la plus élevée: 349423.47
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Surgelés desserts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 62660.44
Offre la plus élevée: 74670
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Surgelés desserts glacés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25392.30
Offre la plus élevée: 31894.90
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Surgelés viandes bovines bio VBF ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 39650.24
Offre la plus élevée: 42214.56
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Surgelés légumes bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 19715.15
Offre la plus élevée: 37568.19
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Petits déjeuners
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 69527.58
Offre la plus élevée: 99372.40
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202020P051
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Goûters — confiserie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: ZAC Eurocentre, 1 avenue de l'Hers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 40939.45
Offre la plus élevée: 52027
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Produits à garnir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 12883.49
Offre la plus élevée: 15096.76
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202020P052
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Produits déshydratés (purée)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange, Bât C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 16891.79
Offre la plus élevée: 25927.13
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Pique nique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15401.23
Offre la plus élevée: 21885.46
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Boissons jus de fruit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 28671.73
Offre la plus élevée: 32796.32
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Gateaux individuels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 22933.80
Offre la plus élevée: 24426.77
“Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés contre les présents marchés publics signés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés contre les présents marchés publics signés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, REQ. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2021/S 008-013801 (2021-01-08)