Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits d'épicerie pour la Cuisine des Saveurs à Nevers
20SYM01”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Produits d'épicerie, conserves, sauces et fonds de sauce, liquides et boissons, eau, jus de fruit, cidres, bière, vin de table et de cuisine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine des Saveurs, ZA du Pré Poitiers — 58000 Nevers.
Description du marché:
“Produits d'épicerie, conserves, sauces et fonds de sauce, liquides et boissons, eau, jus de fruit, cidres, bière, vins de table et de cuisine.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible tacitement trois fois pour un an à chaque fois, soit jusqu'au 31.12.2024 maximum.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions possibles pour 2022, 2023 et 2024.
Livraisons complémentaires à celles de l'accord-cadre pourront être confiées aux titulaires par application...”
Description des options
Reconductions possibles pour 2022, 2023 et 2024.
Livraisons complémentaires à celles de l'accord-cadre pourront être confiées aux titulaires par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Produire:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à...”
Liste et brève description des conditions
Produire:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Produire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Produire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles ou déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Produire:
— dossier de présentation générale du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Produire:
— dossier de présentation générale du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des principales références (dix maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des trois dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant.
Présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise en termes de process, qualité, services, management, etc.
Le cas échéant, certificats de qualité fondés sur les normes européennes établis par des organismes indépendants et certifiés par des organismes accrédités, ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres, détenus par le candidat.
Le cas échéant, certificats établis par des organismes indépendants attestant que le candidat se conforme à certains systèmes ou normes de gestion environnementale élaborées par des organismes accrédités, ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Modalités de répartition des bons de commande:
— conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à...”
Modalités de répartition des bons de commande:
— conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit code, et conclu avec un maximum en valeur: 155 000 EUR HT par an;
— le nombre minimal et maximal d'attributaires du présent accord-cadre sera de deux, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
recevables;
— les bons de commande seront répartis entre les deux attributaires.
Selon le principe suivant: en fonction des produits commandés, le bon de commande sera adressé au titulaire le plus performant
économiquement (mieux-disant) sur les lignes du BPU. Selon cette règle, l'attributaire classé au rang 1 recevra 65 % du montant
maximal annuel de commandes et l'attributaire classé au rang 2 recevra 35 % du montant maximal annuel de commandes.
Remise d'échantillons obligatoire avant la date de remise des offres: les échantillons demandés figurent en rouge suivis d'un astérisque dans le BPU. Pour ces articles, la fourniture d'échantillons est obligatoire. Au plus tard le vendredi 20.11.2020 (12h00).
Ces échantillons doivent être livrés à la Cuisine des Saveurs, rue du Pré Poitiers — 58000 Nevers. Cf. article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Arras — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques de la Ville de Nevers”
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
Source: OJS 2020/S 207-501760 (2020-10-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SYMO — cuisine des Saveurs
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits d'épicerie pour la cuisine des Saveurs à Nevers
20SYM01”
Brève description:
“Les produits attendus concernent principalement l'épicerie, les conserves, les sauces et fonds de sauce, les liquides et boissons, l'eau, les jus de fruit,...”
Brève description
Les produits attendus concernent principalement l'épicerie, les conserves, les sauces et fonds de sauce, les liquides et boissons, l'eau, les jus de fruit, les cidres, la bière et le vin de table et de cuisine.
Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit code, et conclu avec un maximal en valeur: 155 000 EUR HT par an.
Le nombre minimum et maximum d'attributaires du présent accord-cadre sera de deux, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Description
Description du marché:
“Produits d'épicerie, conserves, sauces et fonds de sauce, liquides et boissons, eau, jus de fruit, cidres, bière, vins de table et de cuisine.
Conformément...”
Description du marché
Produits d'épicerie, conserves, sauces et fonds de sauce, liquides et boissons, eau, jus de fruit, cidres, bière, vins de table et de cuisine.
Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code, et conclu avec un maximal en valeur: 155 000 EUR HT par an.
Le nombre minimum et maximum d'attributaires du présent accord-cadre sera de deux, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualité produits
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les bons de commande seront répartis entre les deux attributaires selon le principe suivant: en fonction des produits commandés, le bon de commande sera...”
Informations complémentaires
Les bons de commande seront répartis entre les deux attributaires selon le principe suivant: en fonction des produits commandés, le bon de commande sera adressé au titulaire le plus performant économiquement (mieux-disant) sur les lignes du BPU.
Selon cette règle, l'attributaire classé au rang 1 recevra 65 % du montant maximal annuel de commandes et l'attributaire classé au rang 2 35 %.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 207-501760
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 20SYM01
Titre:
“Fourniture et livraison de produits d'épicerie pour la cuisine des Saveurs à Nevers”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs centre
Adresse postale: ZAC de la Liodière nº 2, 20 — 22 rue de la Liodière — BP 80102
Commune postale: Joue-les-Tours Cedex
Code postal: 37301
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 403 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: PRO a PRO distribution
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 217 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 000 💰
“Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras — 58000...”
Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras — 58000 Nevers — tél. +33 0386684487 — fax +33 0386684842 — courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'aras — BP 61616
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques de la ville de Nevers”
Source: OJS 2020/S 250-624105 (2020-12-18)