Fourniture et livraison de pouzzolane

Conseil général de la Loire

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:
— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMCA

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierraille et pierre concassée › Basalte concassé

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-04	Avis de marché
2020-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Basalte concassé
Numéro de référence: 20ff-Dajcp-1702-D
Brève description:

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend: — la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Basalte concassé 📦
Code CPV supplémentaire: Basalte concassé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-264146
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — la date prévisionnelle de début des prestations est le 8 décembre 2020. Voie électronique: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plateforme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:

— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.

Valeur totale estimée: 169 842 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 169 842 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter du 8.12.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Identification du candidat — déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Délai de paiement: 30 jours — paiements partiels et définitifs à l'issue de chaque bon de commande.

Cautionnement et garanties exigés: sans objet — marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.

Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2024.

Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plateforme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 109-264146 (2020-06-04)

Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend: — la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage, — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.

Valeur totale du marché: 156 696 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-516689
Se réfère à l'avis: 2020/S 109-264146
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué est celui de la commande indicative type pour quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage,

— le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage.

Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom: Cmca
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 156 696 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles-de-Gaulle
Source: OJS 2020/S 212-516689 (2020-10-27)

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