La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:
— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pouzzolane
20ff-Dajcp-1702-D
Produits/services: Basalte concassé📦
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Brève description
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:
— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 169 842 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Basalte concassé📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Description du marché
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:
— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)”
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 169 842 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter du 8.12.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée d'un an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter du 8.12.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Identification du candidat — déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de paiement: 30 jours — paiements partiels et définitifs à l'issue de chaque bon de commande.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet — marché...”
Conditions d'exécution du contrat
Délai de paiement: 30 jours — paiements partiels et définitifs à l'issue de chaque bon de commande.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet — marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-10
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — la date prévisionnelle de début des prestations est le 8 décembre 2020. Voie électronique: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plateforme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2020/S 109-264146 (2020-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-10-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles-de-Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Brève description
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:
— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage,
— le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage.
Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 156 696 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Description du marché
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description sommaire de la nature et des quantités: la prestation comprend:
— la fourniture de pouzzolane comprenant le chargement et le pesage sur le lieu de stockage,
— le transport de pouzzolane proprement dit sur les centres d'exploitation et le déchargement de la pouzzolane sur chaque lieu de stockage.
Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 109-264146
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmca
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 696 💰
“Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué est celui de la commande indicative type pour quatre ans.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle Ressources, Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles-de-Gaulle”
Source: OJS 2020/S 212-516689 (2020-10-27)