Fourniture et livraison de polymères pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté

Montluçon Communauté

La fourniture de polymères comprend trois postes:
— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD (émulsion),
— poste 2 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion),
— poste 3 — usine de production EP — épaississement du floc après coagulation (poudre).
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec des quantités minimal et maximal. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimal et 145 000 EUR HT maximal. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kemira

Qui ?

• Montluçon Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants

Où ?

• Auvergne › Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-22	Avis de marché
2021-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agents floculants
Numéro de référence: 20acp027
Brève description:

La fourniture de polymères comprend trois postes: — poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD (émulsion), — poste 2 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion), — poste 3 — usine de production EP — épaississement du floc après coagulation (poudre). Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec des quantités minimal et maximal. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimal et 145 000 EUR HT maximal. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agents floculants 📦
Code CPV supplémentaire: Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montluçon Communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1 rue des Conches — CS 23241
Code postal: 03106
Commune postale: Montluçon
Contact
Adresse Internet: http://www.montlucon.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 470081980 📞
Fax: +33 470081989 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628623
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur et les modalités sont définies dans le règlement de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. Des essais laboratoire et industriels obligatoires sont demandés aux candidats. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La date limite de demande de participation aux essais est fixée au: vendredi 15.1.2021 (12h00) (la demande devra être faite entre le 4/01 et le 15/01).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de polymères comprend trois postes:

— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD (émulsion),

— poste 2 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion),

— poste 3 — usine de production EP — épaississement du floc après coagulation (poudre).

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec des quantités minimal et maximal. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimal et 145 000 EUR HT maximal. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— présentation d'une assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation des moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification de celui-ci. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres (budget Montluçon Communauté). Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service après vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007108200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 251-628623 (2020-12-22)

Avis d'attribution de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la fourniture de polymères comprend trois postes. Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion) Poste 2/station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion) Poste 3/ Usine de production E.P/ épaississement du floc après coagulation (poudre).Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec des quantités minimum et maximum.Attribution d'un marché unique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 euro(s) Ht minimum et 145 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction

Valeur totale du marché: 377 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: montluçon Communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1, rue des conches - cs 23241
Commune postale: Montlucon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-445470
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628623
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

accord cadre en quantité avec minimum et maximum.Les montants indiqués sont issus de l'application des prix unitaires du titulaire aux quantités minimum et maximum fixées dans le présent accord cadre sur sa durée totale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: kemira
Adresse postale: route De Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 131 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2021/S 171-445470 (2021-08-31)

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