La fourniture de polymères comprend trois postes:
— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD (émulsion),
— poste 2 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion),
— poste 3 — usine de production EP — épaississement du floc après coagulation (poudre).
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec des quantités minimal et maximal. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimal et 145 000 EUR HT maximal. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de polymères pour les usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté
20acp027”
Produits/services: Agents floculants📦
Brève description:
“La fourniture de polymères comprend trois postes:
— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD...”
Brève description
La fourniture de polymères comprend trois postes:
— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD (émulsion),
— poste 2 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion),
— poste 3 — usine de production EP — épaississement du floc après coagulation (poudre).
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec des quantités minimal et maximal. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimal et 145 000 EUR HT maximal. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“La fourniture de polymères comprend trois postes:
— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD...”
Description du marché
La fourniture de polymères comprend trois postes:
— poste 1 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur grilles d'égouttage GDD (émulsion),
— poste 2 — station de traitement des EU — épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion),
— poste 3 — usine de production EP — épaississement du floc après coagulation (poudre).
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec des quantités minimal et maximal. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 EUR HT minimal et 145 000 EUR HT maximal. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service après vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre,...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— présentation d'une assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation des moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre;
— liste des principales prestations effectuées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation des moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution de l'accord-cadre;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification de celui-ci. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification de celui-ci. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres (budget Montluçon Communauté). Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur et les modalités sont définies dans le règlement de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. Des essais laboratoire et industriels obligatoires sont demandés aux candidats. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La date limite de demande de participation aux essais est fixée au: vendredi 15.1.2021 (12h00) (la demande devra être faite entre le 4/01 et le 15/01).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 251-628623 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: montluçon Communauté
Adresse postale: esplanade Georges Pompidou, 1, rue des conches - cs 23241
Commune postale: Montlucon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Polymeres Pour Les Usines De Production D'Eau Potable Et De Traitement Des Eaux Usees De Montlucon Communaute
20acp027”
Brève description:
“la fourniture de polymères comprend trois postes. Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion)...”
Brève description
la fourniture de polymères comprend trois postes. Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion) Poste 2/station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion) Poste 3/ Usine de production E.P/ épaississement du floc après coagulation (poudre).Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec des quantités minimum et maximum.Attribution d'un marché unique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 euro(s) Ht minimum et 145 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 377 040 💰
Description
Description du marché:
“la fourniture de polymères comprend trois postes. Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion)...”
Description du marché
la fourniture de polymères comprend trois postes. Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion) Poste 2/station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion) Poste 3/ Usine de production E.P/ épaississement du floc après coagulation (poudre).Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec des quantités minimum et maximum.Attribution d'un marché unique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: 50 000 euro(s) Ht minimum et 145 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-628623
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021a02500
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: kemira
Adresse postale: route De Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 440 💰
“accord cadre en quantité avec minimum et maximum.Les montants indiqués sont issus de l'application des prix unitaires du titulaire aux quantités minimum et...”
accord cadre en quantité avec minimum et maximum.Les montants indiqués sont issus de l'application des prix unitaires du titulaire aux quantités minimum et maximum fixées dans le présent accord cadre sur sa durée totale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 171-445470 (2021-08-31)