Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur ou d'origine équipementier pour véhicules légers et véhicules utilitaires

Conseil général de la Loire

La présente consultation a pour objet la conclusion de six accords-cadres pour la fourniture et la livraison de pièces de rechange d'origine constructeur ou équipementier pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers et des véhicules utilitaires. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à décembre 2020. Accords-cadres mono-attributaires ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. Les accords-cadres prendront effet à compter du 16.12.2020, ou de leurs dates de notification si celles-ci sont postérieures, pour une durée de trois ans. Le délai de fourniture sera indiqué dans chaque marché subséquent. Ce délai sera celui proposé par le candidat dans le document accord-cadre et ne pourra pas en tout état de cause être supérieur à trois jours ouvrés. Les marchés subséquents sont établis au fur et à mesure de la survenance des besoins, et ce dans la limite du montant maximal de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Durand Services

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-07	Avis de marché
2020-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 20af-Dajcp-1708-J
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Date de début: 2020-12-16 📅
Date de fin: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322974
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1-1º, R. 2123-4, R. 2123-5 et R. 2162-2 du code de la commande publique. Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS Achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Marque Renault livraison Villars
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans minimum. Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marque Renault livraison Roanne
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans minimum. Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 33 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marque Citroën livraison Villars
Numéro du lot: 3
Brève description: Sans minimum. Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Marque Citroën livraison Roanne
Numéro du lot: 4
Brève description: Sans minimum. Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 18 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marque Ivéco livraison Villars
Numéro du lot: 5
Brève description: Sans minimum. Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 27 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marque Ivéco livraison Roanne
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat;

— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffres d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement 30 jours;

— paiement pour solde à l'issue de l'admission des fournitures figurant dans chaque marché subséquent;

— cautionnement et garanties exigés: sans objet;

— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Note technique (note de 0 à 20 points)
Délai de livraison (note de 0 à 20 points)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.

Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS Achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: — demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 132-322974 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conclusion de six accords-cadres pour la fourniture et la livraison de pièces de rechange d'origine constructeur ou équipementier pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers et des véhicules utilitaires. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à décembre 2020. Accords-cadres mono-attributaires ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. Les accords-cadres prendront effet à compter du 16.12.2020, ou de leurs dates de notification si celles-ci sont postérieures, pour une durée de 3 ans. Le délai de fourniture sera indiqué dans chaque marché subséquent. Ce délai sera celui proposé par le candidat dans le document accord-cadre et ne pourra pas en tout état de cause être supérieur à 3 jours ouvrés. Les marchés subséquents sont établis au fur et à mesure de la survenance des besoins, et ce dans la limite du montant maximal de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 67960.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-620249
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-322974
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1). — accords-cadres mono-attributaires exécutés au moyen de marchés subséquents, — d'une durée de trois ans, — sans minimum de commande et avec un maximum de commande de: — lot 1: 80 000,00 EUR HT pour les trois ans, — lot 2: 33 000,00 EUR HT pour les trois ans, — lot 3: 35 000,00 EUR HT pour les trois ans, — lot 4: 18 000,00 EUR HT pour les trois ans, — lot 5: 27 000,00 EUR HT pour les trois ans, — lot 6: 18 000,00 EUR HT pour les trois ans. Les montants indiqués correspondent aux commandes indicatives types annuelles du titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à décembre 2020.

Accords-cadres mono-attributaires ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.

Les accords-cadres prendront effet à compter du 16.12.2020, ou de leurs dates de notification si celles-ci sont postérieures, pour une durée de 3 ans.

Le délai de fourniture sera indiqué dans chaque marché subséquent. Ce délai sera celui proposé par le candidat dans le document accord-cadre et ne pourra pas en tout état de cause être supérieur à 3 jours ouvrés.

Les marchés subséquents sont établis au fur et à mesure de la survenance des besoins, et ce dans la limite du montant maximal de l'accord-cadre.

Sans minimum.

Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 80 000,00 EUR HT.

Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre:…

… 33 000,00 EUR HT

… 35 000,00 EUR HT

Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 18 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Marqueivéco livraison Villars
Brève description: Montant maximal pour la durée de l'accord-cadre: 27 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Durand services
Adresse postale: ZI La Saulaie — 269 route de Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 19413.58 EUR 💰
9967.41 EUR 💰
15287.66 EUR 💰
Adresse postale: ZI LA SAULAIE 269 ROUTE DE GIVORS
Commune postale: Chasse-sur-rhone
Valeur totale du marché: 7643.83 EUR 💰
Nom: Durand services
Valeur totale du marché: 10431.83 EUR 💰
5215.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Coordonnées du service où le contrat peut être consulté:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).

— accords-cadres mono-attributaires exécutés au moyen de marchés subséquents,

— d'une durée de trois ans,

— sans minimum de commande et avec un maximum de commande de:

— lot 1: 80 000,00 EUR HT pour les trois ans,

— lot 2: 33 000,00 EUR HT pour les trois ans,

— lot 3: 35 000,00 EUR HT pour les trois ans,

— lot 4: 18 000,00 EUR HT pour les trois ans,

— lot 5: 27 000,00 EUR HT pour les trois ans,

— lot 6: 18 000,00 EUR HT pour les trois ans.

Les montants indiqués correspondent aux commandes indicatives types annuelles du titulaire.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Source: OJS 2020/S 249-620249 (2020-12-17)

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