Avis de marché (2020-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
20S0226”
Produits/services: Fleurs coupées📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations et autres” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Compositions florales📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations et autres.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 90 000 EUR HT, reconductible trois fois...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 90 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
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Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 90 000 EUR HT, reconductible trois fois...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 90 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Description du marché:
“Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 55 000 EUR HT, reconductible trois fois...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 55 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 55 000 EUR HT, reconductible trois fois...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximal de 55 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-06
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse...”
Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 174-419704 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“DAL/service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, BP 3007”
URL: https://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations, et autres.” Description
Description du marché:
“Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations, et autres.” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 90 000 EUR HT, reconductible trois fois...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de douze mois pour un montant maximum de 90 000 EUR HT, reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-419704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202020S0226L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations, et autres”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Arc en Ciel Fleurs du Sud
Numéro d'enregistrement national: 39147177800012
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 814 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202020S0226L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41615.99 💰
“— lot 1: le montant du DDED est de 80 814 EUR TTC. Date de signature du marché: 5.11.2020; — lot 2: le montant du DDED est de 41 615,99 EUR TTC. Date de...”
— lot 1: le montant du DDED est de 80 814 EUR TTC. Date de signature du marché: 5.11.2020; — lot 2: le montant du DDED est de 41 615,99 EUR TTC. Date de signature du marché: 5.11.2020.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 069-175106 (2021-04-06)