Fourniture et livraison de denrées alimentaires | Commune de Meulan-en-Yvelines

Date	Document
2020-03-10	Avis de marché
2020-04-17	Informations complémentaires
2020-05-05	Informations complémentaires
2020-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20M01
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits laitiers 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Meulan-en-Yvelines
Adresse postale: 10 place Brigitte Gros
Code postal: 78250
Commune postale: Meulan-en-Yvelines
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-meulan.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-meulan.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JLkcAzjv_m 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JLkcAzjv_m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-120519
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 de l'ordonnance, et R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du décret. Pour les cinq lots: accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, passés par un acheteur sans minimum ni maximum de commandes, en application de l'article R. 2162-4 3º du décret, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de l'acheteur. Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du décret, le délai de paiement prévu à l'article L. 2192-10 est fixé à 30 jours pour les pouvoirs adjudicateurs, y compris lorsqu'ils agissent en tant qu'entité adjudicatrice. Le taux des intérêts moratoires est celui prévu à l'article R. 2192-31 du décret. Le taux des intérêts moratoires mentionnés à l'article L. 2192-13 est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme de groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Informations complémentaires

La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 de l'ordonnance, et R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du décret. Pour les cinq lots: accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, passés par un acheteur sans minimum ni maximum de commandes, en application de l'article R. 2162-4 3º du décret, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de l'acheteur. Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du décret, le délai de paiement prévu à l'article L. 2192-10 est fixé à 30 jours pour les pouvoirs adjudicateurs, y compris lorsqu'ils agissent en tant qu'entité adjudicatrice. Le taux des intérêts moratoires est celui prévu à l'article R. 2192-31 du décret. Le taux des intérêts moratoires mentionnés à l'article L. 2192-13 est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.

Aucune forme de groupement n'est imposée. Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme de groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'épicerie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé à compter du 1.9.2020, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement pour une période annuelle, dans la limite de trois fois.

Intitulé du lot: Produits surgelés et frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés et frais.
Intitulé du lot: Viande fraîche
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande fraîche.
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers.
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JLkcAzjv_m 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JLkcAzjv_m 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 de l'ordonnance, et R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du décret. Pour les cinq lots: accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, passés par un acheteur sans minimum ni maximum de commandes, en application de l'article R. 2162-4 3º du décret, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de l'acheteur. Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du décret, le délai de paiement prévu à l'article L. 2192-10 est fixé à 30 jours pour les pouvoirs adjudicateurs, y compris lorsqu'ils agissent en tant qu'entité adjudicatrice. Le taux des intérêts moratoires est celui prévu à l'article R. 2192-31 du décret. Le taux des intérêts moratoires mentionnés à l'article L. 2192-13 est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.

Aucune forme de groupement n'est imposée. Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme de groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 051-120519 (2020-03-10)

Informations complémentaires (2020-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-21 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186446
Se réfère à l'avis: 2020/S 051-120519
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2020/S 079-186446 (2020-04-17)

Informations complémentaires (2020-05-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212299
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2020/S 089-212299 (2020-05-05)

Avis d'attribution de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 665 143 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367438
Numéro JO-S: 150

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Cercle vert SAS
Adresse postale: ZA Saint-Roch — 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.cerclevert.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 81 447 EUR 💰
Nom: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.ds-restauration.com/accueil.html 🌏
Valeur totale du marché: 309 258 EUR 💰
Nom: Ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des Mines — ZAC de Ther — BP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.lucien-allonne.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 104 098 EUR 💰
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45126
Adresse Internet: https://www.proapro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 115 723 EUR 💰
Nom: TerreAzur
Adresse postale: 2 rue de la Croix Brisée — ZAC Haut de Wissous II
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 54 617 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2020/S 150-367438 (2020-07-31)