Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Courbevoie

La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accord-cadres mono-attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires. L'accord-cadre prendra effet à compter du
1.1. 2021 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. L'ensemble des accords-cadres à bons de commande seront conclus sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel, en application de l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-15 Avis de marché
2020-06-05 Informations complémentaires
2020-06-22 Informations complémentaires
2020-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Courbevoie
Numéro d'enregistrement national: 21920026800015
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92401
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171057192 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Fax: +33 171057340 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL de participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires 20s0018
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accord-cadres mono-attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires. L'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Viande fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau) conventionnelle et produits labellisés”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel, en application de l'article R. 2162-4 3 du code de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 12.12.2020 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an. Il est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche et cuite conventionnelle et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 12 .12.2020 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an. Il est...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits carnés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché:
“L'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel en application de l'article R. 2162-4 3 du Code de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 700 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre prendra effet à compter du 12 décembre 2020 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an. Il est...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie de porc fraîche et cuite conventionnelle et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché:
“L'accord-cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel, en application de l'article R. 2162-4 3º du code...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 900 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 600 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 500 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes bruts et 4 gamme conventionnelle et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits bruts et 4 gamme conventionnelle et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 5 gamme conventionnels et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés conventionnels et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers conventionnels et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fromages conventionnels et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre prendra effet à compter du 12.12.2020 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an. Il est...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle est facultative. Elle porte sur la livraison quotidienne de pain pour les crèches dont les sites sont listés dans le CCAP.”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie divers conventionnelle et produits labélisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boissons diverses alcoolisées vins et spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boissons diverses non alcoolisées et jus de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés à base de protéines végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits élaborés surgelés salés
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits élaborés surgelés sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. — Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-22 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région...”    Afficher plus
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
URL: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 098-233448 (2020-05-15)
Informations complémentaires (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accord-cadres mono-attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires. L'accord-cadre...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 098-233448

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Les estimations financières renseignées dans le règlement de la consultation et dans la publicité ne sont pas contractuelles. Ajouter: Une...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 110-266980 (2020-06-05)
Informations complémentaires (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accord-cadres mono-attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires. L'accord-cadre...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 121-295614 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accord-cadres mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires. L'accord-cadre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 172 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel en application de l'article R. 2162-4 3 du code de...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel en application de l'article R. 2162-4 3º du code de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Légumes bruts et 4 gamme conventionnel et produits labellisés
Titre: Fruits bruts et 4 gamme conventionnel et produits labellisés
Titre: Fruits et légume 5 gamme conventionnels et produits labellisés
Informations sur les options
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle est facultative. Elle porte sur la livraison quotidienne de pain pour les crèches dont les sites sont listés dans le Ccap”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-233448

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Viande fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau) conventionnelle et produits labellisés”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 400 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Volaille fraîche et cuite conventionnelle et produits labellisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourdicaud
Adresse postale: 4 boulevard Wilson
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Région: Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits carnés surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid_Paris_Nord
Adresse postale: PA des Béthunes 4 rue du Palmer
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 800 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Charcuterie de porc fraîche et cuite conventionnelle et produits labellisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Région: Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 600 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Poissons frais et dérivés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Hiodee
Adresse postale: 3 rue de la Corderie
Commune postale: Rungis
Code postal: 94516
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 400 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Poissons surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA La Butte au Berger
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Légumes bruts et 4 gamme conventionnel et produits labellisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur_91
Adresse postale: 2 rue de la Croix Brisée
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits bruts et 4 gamme conventionnel et produits labellisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légume 5 gamme conventionnels et produits labellisés
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 200 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes surgelés conventionnels et produits labellisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits laitiers conventionnels et produits labellisés
Nom et adresse du contractant
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de la Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fromages conventionnels et produits labellisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pâtisseries surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pâtisseries fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Produits d'épicerie divers conventionnelle et produits labélisés
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs Wissous
Adresse postale: rue Hélène Boucher
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 352 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Boissons diverses alcoolisées vins et spiritueux
Nom et adresse du contractant
Nom: Laplace CDP
Adresse postale: 59 boulevard Exelmans
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Boissons diverses non alcoolisées et jus de fruits
Nom et adresse du contractant
Nom: Richard
Adresse postale: 160 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Plats cuisinés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Plats cuisinés à base de protéines végétales
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: PA des Béthunes — 4 rue du Palmer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Produits élaborés surgelés salés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Produits élaborés surgelés sucrés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après rendez-vous pris par télécopie uniquement,...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 248-617036 (2020-12-16)