Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité du lot 1 ainsi que la déclaration sans suite des lots 2 et 3 d'une procédure initialement composée de dix lots. Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité du lot 1 ainsi que la déclaration sans suite des lots 2 et 3...”
Brève description
Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité du lot 1 ainsi que la déclaration sans suite des lots 2 et 3 d'une procédure initialement composée de dix lots. Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Minimum par période: 3 000 EUR HT, maximum par période: 15 000 EUR HT.
Durée de la 1 période: de la notification au 30.7.2021.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et planification des livraisons
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-07-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois une année.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et de 4 et 5 gamme dont produits «Bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Minimum par période: 15 000 EUR HT, maximum par période: 60 000 EUR HT.
Durée de la 1 période: de la notification au 30.7.2021.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits surgelés dont «Produits» bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Minimum par période:15 000 EUR HT, maximum par période: 60 000 EUR HT.
Durée de la 1 période: de la notification au 30.7.2021.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat):
—— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-03
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-04
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Afin de permettre de juger la qualité organoleptique des offres, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. Les conditions de remise des échantillons sont définies à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 190-458152 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-12-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité du lot 1 ainsi que la déclaration sans suite des lots 2 et 3...”
Brève description
Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à l'infructuosité du lot 1 ainsi que la déclaration sans suite des lots 2 et 3 d'une procédure initialement composée de dix lots. Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72 538 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Minimum par période: 3 000 EUR HT. Maximum par période: 15 000 EUR HT. Durée de la 1 période: de la notification au 30.7.2021.” Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et de 4 et 5 gamme dont produits «bio»
Description
Description du marché:
“Minimum par période: 15 000 EUR HT. Maximum par période: 60 000 EUR HT. Durée de la 1 période: de la notification au 30.7.2021.” Champ d'application du marché
Titre: Divers produits surgelés dont «produits» bio
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-458152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Caves du Centre
Adresse postale: ZI du Pontet, 11 rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes frais et de 4 et 5 gamme dont produits «bio»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Divers produits surgelés dont «produits» bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid — Rhône-Alpes-Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximaux par lot.
Source: OJS 2020/S 253-638469 (2020-12-24)