Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Chassieu

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chassieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-29	Avis de marché
2020-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: F-20-07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Viande 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Contact
Adresse Internet: http://www.chassieu.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: +33 472054400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-03 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Date de début: 2020-12-01 📅
Date de fin: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-204098
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Pains, pains bio, viennoiseries, pâtisseries salées et sucrées fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description: Minimum par période: 8 000 EUR HT, maximum par période: 24 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadre pourront être reconduits trois fois un an.
Intitulé du lot: Boucherie, charcuterie, volailles dont produits «bio»
Numéro du lot: 2
Brève description: Minimum par période: 30 000 EUR HT, maximum par période: 70 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et de 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Minimum par période: 25 000 EUR HT, maximum par période: 70 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Légumes surgelés dont produits «bio»
Numéro du lot: 5
Brève description: Minimum par période: 6 000 EUR HT, maximum par période: 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Divers produits surgelés dont produits «bio»
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Numéro du lot: 7
Brève description: Minimum par période: 4 000 EUR HT, maximum par période: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromage (Bof) et produits laitiers dont produits «bio»
Numéro du lot: 8
Brève description: Minimum par période: 30 000 EUR HT, maximum par période: 90 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Épicerie dont produits «bio»
Numéro du lot: 9
Brève description: Minimum par période: 20 000 EUR HT, maximum par période: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bouchées, canapés, toasts salés et sucrés surgelés
Numéro du lot: 10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés: Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, il doit produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et planification des livraisons
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu: service de la commande publique et des achats
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2020/S 086-204098 (2020-04-29)

Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.

Valeur totale du marché: 160 139 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411160
Se réfère à l'avis: 2020/S 086-204098
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum par lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu.

La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.

Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.

Minimum par période: 8 000 EUR HT.

Maximum par période: 24 000 EUR HT.

Minimum par période: 30 000 EUR HT.

Maximum par période: 70 000 EUR HT.

Minimum par période: 25 000 EUR HT.

Minimum par période: 6 000 EUR HT.

Maximum par période: 18 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Divers produits surgelés dont " produits «bio»
Brève description:

Minimum par période: 4 000 EUR HT.

Maximum par période: 12 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromage (BOF) et produits laitiers dont produits «bio»
Brève description:

Maximum par période: 90 000 EUR HT.

Minimum par période: 20 000 EUR HT.

Maximum par période: 60 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Nom: Boulangerie Clerc
Adresse postale: 15 rue Louis Bleriot
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-07 📅
Nom: Gauthey viandes
Adresse postale: Rue du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: PRO à PRO
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Nom: Passionfroid Rhône-Alpes-Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Broc service frais
Adresse postale: ZI de l'Île
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: SAS Jallon
Adresse postale: 685 rue Nicephore Niepce
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 170-411160 (2020-08-28)

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