Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
F-20-07
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains, pains bio, viennoiseries, pâtisseries salées et sucrées fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Minimum par période: 8 000 EUR HT, maximum par période: 24 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et planification des livraisons
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les accords-cadre pourront être reconduits trois fois un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie, charcuterie, volailles dont produits «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Minimum par période: 30 000 EUR HT, maximum par période: 70 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et de 4 et 5 gamme dont produits «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Minimum par période: 25 000 EUR HT, maximum par période: 70 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés dont produits «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Minimum par période: 6 000 EUR HT, maximum par période: 18 000 EUR HT.
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-01 📅
Date de fin: 2021-07-30 📅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits surgelés dont produits «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Minimum par période: 4 000 EUR HT, maximum par période: 12 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, oeufs, fromage (Bof) et produits laitiers dont produits «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Minimum par période: 30 000 EUR HT, maximum par période: 90 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie dont produits «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Minimum par période: 20 000 EUR HT, maximum par période: 60 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouchées, canapés, toasts salés et sucrés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés: Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, il doit produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-03
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-04
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2020/S 086-204098 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis.
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu.
La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.
Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 139 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Minimum par période: 8 000 EUR HT.
Maximum par période: 24 000 EUR HT.
Description du marché: Minimum par période: 30 000 EUR HT.
Maximum par période: 70 000 EUR HT.
Description du marché: Minimum par période: 25 000 EUR HT.
Maximum par période: 70 000 EUR HT.
Description du marché: Minimum par période: 6 000 EUR HT.
Maximum par période: 18 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Divers produits surgelés dont " produits «bio»
Description
Description du marché: Minimum par période: 4 000 EUR HT.
Maximum par période: 12 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œufs, fromage (BOF) et produits laitiers dont produits «bio»
Description
Description du marché: Minimum par période: 30 000 EUR HT.
Maximum par période: 90 000 EUR HT.
Description du marché: Minimum par période: 20 000 EUR HT.
Maximum par période: 60 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-204098
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pains, pains bio, viennoiseries, pâtisseries salées et sucrées fraîches
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Clerc
Adresse postale: 15 rue Louis Bleriot
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boucherie, charcuterie, volailles dont produits «bio»
Date de conclusion du contrat: 2020-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gauthey viandes
Adresse postale: Rue du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits et légumes frais et de 4 et 5 gamme dont produits «bio»
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Légumes surgelés dont produits «bio»
Nom et adresse du contractant
Nom: PRO à PRO
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Divers produits surgelés dont «produits» bio
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid Rhône-Alpes-Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Beurre, œufs, fromage (BOF) et produits laitiers dont produits «bio»
Nom et adresse du contractant
Nom: Broc service frais
Adresse postale: ZI de l'Île
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Épicerie dont produits «bio»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Bouchées, canapés, toasts salés et sucrés surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Jallon
Adresse postale: 685 rue Nicephore Niepce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum par lot.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 170-411160 (2020-08-28)