Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
20M01
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: Produits d'épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé à compter du 1.9.2020, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
Le marché est passé à compter du 1.9.2020, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement pour une période annuelle, dans la limite de trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés et frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés et frais.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Viande fraîche.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-23
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-24
09:00 📅
“La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 de l'ordonnance, et R. 2124-2 1º et...”
La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 de l'ordonnance, et R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du décret. Pour les cinq lots: accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, passés par un acheteur sans minimum ni maximum de commandes, en application de l'article R. 2162-4 3º du décret, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de l'acheteur. Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du décret, le délai de paiement prévu à l'article L. 2192-10 est fixé à 30 jours pour les pouvoirs adjudicateurs, y compris lorsqu'ils agissent en tant qu'entité adjudicatrice. Le taux des intérêts moratoires est celui prévu à l'article R. 2192-31 du décret. Le taux des intérêts moratoires mentionnés à l'article L. 2192-13 est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée. Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme de groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Afficher plus
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 051-120519 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-04-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 051-120519
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-21 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2020/S 079-186446 (2020-04-17)
Informations complémentaires (2020-05-05)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-21 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-20 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2020/S 089-212299 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 665 143 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 051-120519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20M01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'épicerie
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle vert SAS
Adresse postale: ZA Saint-Roch — 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.cerclevert.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 447 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits frais et surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.ds-restauration.com/accueil.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309 258 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des Mines — ZAC de Ther — BP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Région: Oise🏙️
URL: http://www.lucien-allonne.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 098 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produis laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45126
URL: https://www.proapro.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 723 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: TerreAzur
Adresse postale: 2 rue de la Croix Brisée — ZAC Haut de Wissous II
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.terreazur.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 617 💰
Source: OJS 2020/S 150-367438 (2020-07-31)