Fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif

Charlieu-Belmont Communauté

Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et le déchargement de colonnes de tri sélectif aériennes pour la collecte du verre, des emballages et du papier sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté. Sans mini-maxi. Les prestations se décomposent en trois lots traités par marchés séparés. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour plusieurs lots. Tous les lots pourront être attribués à un même soumissionnaire:
— lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves,
— lot nº 2: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves,
— lot nº 3: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en métal neuves.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quadria

Qui ?

• Charlieu-Belmont Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-22	Avis de marché
2020-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20ff-0086-H
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et le déchargement de colonnes de tri sélectif aériennes pour la collecte du verre, des emballages et du papier sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté. Sans mini-maxi. Les prestations se décomposent en trois lots traités par marchés séparés. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour plusieurs lots. Tous les lots pourront être attribués à un même soumissionnaire: — lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves, — lot nº 2: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves, — lot nº 3: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en métal neuves.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.charlieubelmont.com 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-294744
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves,

— lot nº 2: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves,

— lot nº 3: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en métal neuves.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement trois fois un an cf. détail dans le DCE.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en métal neuves
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en métal neuves.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques Charlieu-Belmont Communauté 42190 — Charlieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie ne pas faire l'objet d'une exclusion, signée par le ou les opérateurs économiques candidats; complétée;

— en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (la lettre sera signée par le mandataire dûment habilité ou par chaque membre du groupement) et la déclaration sur l'honneur, valant engagement du candidat individuel ou de chaque membre du groupement justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (rubrique F1 du DC1). Puis pour chacun des opérateurs économiques, groupés ou non: les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

— copie du jugement si redressement;

— en cas de sous traitance dès la candidature, le formulaire à utiliser est le nouveau DC4;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) complétée.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire du domaine d'activité auxquels se réfère le présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices (ou compléter la rubrique E1 du DC2);

— effectif des trois dernières années;

— preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels liés au présent marché.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— expérience du soumissionnaire pour des prestations similaires à ceux du présent marché réalisés au cours des trois dernières années (attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importants réalisées au cours des trois dernières années);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché.

Le candidat pourra apporter la preuve de ses capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen jugé équivalent. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions relatives à l'exécution du marché sont définies dans le CCAP commun aux trois lots et dans le CCTP commun aux trois lots.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 121-294744 (2020-06-22)

Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et le déchargement de colonnes de tri sélectif aériennes pour la collecte du verre, des emballages et du papier sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté. Sans mini-maxi. Les prestations se décomposent en trois lots traités par marchés séparés. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour plusieurs lots. Tous les lots pourront être attribués à un même soumissionnaire. — lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves; — lot nº 2: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves; — lot nº 3: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en métal neuves.

Valeur totale du marché: 1341483.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544202
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-294744
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en bois neuves;

— lot nº 2: fourniture et livraison de colonnes de tri sélectif en plastique neuves;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques Charlieu-Belmont Communauté 42190 Charlieu.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 424478.40 EUR 💰
384986.88 EUR 💰
Adresse postale: parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Valeur totale du marché: 532018.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
Source: OJS 2020/S 222-544202 (2020-11-10)

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