La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la satisfaction des besoins des écoles, des bibliothèques, du conservatoire de la ville ainsi que de la mairie et du service de la petite enfance. À ce titre, la notion d'imprimés regroupe à la fois les ouvrages scolaires et non scolaire ainsi que les partitions et méthodes d'apprentissage musical et des livres numériques. Le multimédia vise, quant à lui, les œuvres musicales (CD), texte lus (CD) et les œuvres cinématographiques (DVD). L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement pour la même durée, soit une durée maximale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'imprimés et de multimédia pour les écoles et les bibliothèques de la Ville de Courbevoie
20s0008”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la satisfaction des besoins des écoles, des bibliothèques, du conservatoire de la ville ainsi que de la mairie et du service de la petite enfance. À ce titre, la notion d'imprimés regroupe à la fois les ouvrages scolaires et non scolaire ainsi que les partitions et méthodes d'apprentissage musical et des livres numériques. Le multimédia vise, quant à lui, les œuvres musicales (CD), texte lus (CD) et les œuvres cinématographiques (DVD). L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement pour la même durée, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires hors livres et manuels de langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et manuels scolaires de langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante....”
Description du marché
Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante. Conformément à l'article R. 2162-14 du Code de la commande publique, les modalités de partage des bons de commandes sont prévu au CCP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres de prix et encyclopédie pour les écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres soldés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes en langue française (fiction et documentaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse en langue française (fiction et documentaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 500 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour la plastification des ouvrages. La PSE constitue une prestation supplémentaire obligatoire, les...”
Description des options
Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour la plastification des ouvrages. La PSE constitue une prestation supplémentaire obligatoire, les candidats sont donc tenus de présenter une offre avec la PSE. Les candidats devront donc remplir le bordereau des prix unitaires spécifique à la PSE.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes, jeunesse et bandes dessinées en langues étrangères et bilingues
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 100 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions et méthodes d'apprentissage musical
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable 3 fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques sous dispositif PNB
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD musicaux tous genres et textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD tous genres
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis);
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-19
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Conformément à l'article 4-2 du règlement de consultation, les candidats doivent remettre au titre de l'offre:
1) un acte d'engagement complété, daté, et signé;
2) un Détail quantitatif estimatif (DQE), rempli daté et signé, au format Excel pour les lots 9, 11 et 12;
3) un bordeaux des prix unitaires pour la prestation supplémentaire éventuelle pour le lot 6;
4) un cadre de réponse technique dont le contenu est listé à l'article 4-2 du règlement de consultation;
5) un catalogue et/ou tarif général au format PDF ou un identifiant et un mot de passe pour accéder au catalogue en ligne. Les critères de jugement des offres sont énoncés à l'article 5-2 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Avis d'attribution de marché (2020-09-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la satisfaction des besoins des écoles, des bibliothèques, du conservatoire de la Ville ainsi que de la mairie et du service de la petite enfance. À ce titre, la notion d'imprimés regroupe à la fois les ouvrages scolaires et non scolaire ainsi que les partitions et méthodes d'apprentissage musical et des livres numériques. Le multimédia vise, quant à lui, les œuvres musicales (CD), texte lus (CD) et les œuvres cinématographiques (DVD). L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement pour la même durée, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 583 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante....”
Description du marché
Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante. Conformément à l'article R. 2162-14 du code de la commande publique, les modalités de partage des bons de commandes sont prévu au CCP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un...”
Description du marché
Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
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Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
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Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR...”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 079-185991
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres scolaires hors livres et manuels de langues étrangères
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 567 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres et manuels scolaires de langues étrangères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Écosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres de prix et encyclopédie pour les écoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Ludic
Adresse postale: 65 rue des Bauxites
Commune postale: Saint-Rémy-de-Provence
Code postal: 13210
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres soldés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Livres adultes en langue française (fiction et documentaire)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Livres jeunesse en langue française (fiction et documentaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie BDnet Bastille
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Livres adultes, jeunesse et bandes dessinées en langues étrangères et bilingues
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 400 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Partitions et méthodes d'apprentissage musical
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Livres numériques sous dispositif PNB
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: CD musicaux tous genres et textes lus
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 600 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: DVD tous genres
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du...”
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (fax: +33 171057340) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
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Source: OJS 2020/S 178-429599 (2020-09-09)