Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'exploitation de la direction des routes et des ports

Conseil départemental 13

Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'exploitation de la direction des routes et des ports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Enrobés routiers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-21	Avis de marché
2021-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Numéro de référence: 2020-0477
Brève description:

Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'exploitation de la direction des routes et des ports.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Enrobés routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.samrp@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15466&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15466&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-507081
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'exploitation de la direction des routes et des ports — arrondissement d'Aix-en-Provence
Numéro du lot: 1
Brève description: Arrondissement d'Aix-en-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 34 020 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.

Intitulé du lot: Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'exploitation de la direction des routes et des ports — arrondissement d'Arles
Numéro du lot: 2
Brève description: Arrondissement d'Arles.
Valeur estimée hors TVA: 33 630 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'exploitation de la direction des routes et des ports — arrondissement de Marseille — Étang de Berre
Numéro du lot: 3
Brève description: Arrondissement de Marseille — Étang de Berre.
Valeur estimée hors TVA: 33 870 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner la lettre de candidature (formulaire DC1 en vigueur au 26.10.2016) et la déclaration du candidat (formulaire DC2 en vigueur au 26.10.2016. Le candidat peut aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Le candidat remettra la fiche d'information relative au représentant du candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner: son chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra renseigner:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;

— la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15466&orgAcronyme=cg13 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: préfecture de la Région PACA — SGAR place Felix Baret
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 208-507081 (2020-10-21)

Avis d'attribution de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux centres d'exploitation de la Direction des routes et des ports.

Valeur totale du marché: 97007.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123647
Se réfère à l'avis: 2020/S 208-507081
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel): Direction de l'achat public, SAM RP, +33 413311505, les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Pour la valeur totale finale par lot, le montant indiqué est le montant du détail estimatif du titulaire (le détail estimatif n'est pas contractuel). L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum. Pour la valeur totale finale des marchés, le montant indiqué est le montant cumulé des détails estimatifs des titulaires de l'ensemble des lots (le détail estimatif n'est pas contractuel). Les accords-cadres ont été notifiés pour une période d'un an reconductible trois fois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux centres d'exploitation de la Direction des routes et des ports — arrondissement d'Aix-en-Provence
Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux centres d'exploitation de la Direction des routes et des Ports - arrondissement d'Arles
Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux centres d'exploitation de la Direction des routes et des ports — arrondissement de Marseille — Étang de Berre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Arrondissement d'Aix-en-Provence.

Arrondissement d'Arles.

Arrondissement de Marseille — Étang de Berre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de fourniture et livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Eiffage Route Grand Sud — Négoce Bitume
Adresse postale: ZI les estroublans, 5 rue de Copenhague
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.eiffage.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 31 325 EUR 💰
Nom: Colas Midi-Méditerranée
Adresse postale: ZA Novactis, quartier Jean-de-Bouc, 330 RD 6c
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13549
Adresse Internet: https://www.colas.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 34 165 EUR 💰
31517.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (Ccira)
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA, SGAR, place Félix-Baret
Source: OJS 2021/S 050-123647 (2021-03-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Matériaux de construction routière (10)

Matériaux enrobés (4)