Les prestations sont décrites au cahier des charges techniques et particulières.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et dans les restaurants scolaires de la Ville de Caen”
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“Les prestations sont décrites au cahier des charges techniques et particulières.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un...”
Brève description
Les prestations sont décrites au cahier des charges techniques et particulières.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Mobilier des écoles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier modulaire📦
Description du marché: Mobilier de classes mobiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Mobilier de restaurants scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site Internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: sur fonds propres.aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
13:00 📅
“Échantillons ou maquettes exigés: les candidats au marché devront faire parvenir des échantillons pour chaque lot (voir annexe échantillon) en ce qui les...”
Échantillons ou maquettes exigés: les candidats au marché devront faire parvenir des échantillons pour chaque lot (voir annexe échantillon) en ce qui les concerne (assise de chaise, plateau de table, diamètre des tubes des articles proposés) afin de se rendre compte de la qualité du mobilier (toute offre sans échantillon sera écartée).
Les échantillons seront à remettre avant la date et l'heure de remise des offres dans les locaux de la direction de l'éducation (Hôtel de Ville, 14000 Caen, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00).
Chaque livraison d'échantillons donnera lieu à l'établissement d'un récépissé.
Les candidats dont les offres n'auront pas été retenues devront récupérer, à leur frais, les échantillons dans un délai de quinze jours après notification des résultats de la consultation. Les échantillons de l'offre retenue seront conservés par l'administration.
Numéro de la consultation: C20DE03.
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli.
La signature sera exigée du seul attributaire du marché.
Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc Cedex 4 — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 205-498194 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Esplanade Jean-Marie-Louvel
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et dans les restaurants scolaires de la ville de Caen”
Brève description:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et dans les restaurants scolaires de la ville de Caen.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 76 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier des écoles
Description
Description du marché:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et dans les restaurants scolaires de la ville de Caen — mobilier des écoles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et assistance/service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critères développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de classes mobiles
Description
Description du marché:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et dans les restaurants scolaires de la ville de Caen — mobilier de classes mobiles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères développemnt durable
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de restaurants scolaires
Description
Description du marché:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et dans les restaurants scolaires de la ville de Caen — mobilier de restaurants scolaires.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498194
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2C019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et restaurants scolaires de la ville de Caen — mobilier des écoles”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonnoise de Mobiliers Delagrave
Commune postale: Froideconche
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30412.64 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21C020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et restaurants scolaires de la ville de Caen — mobilier des classes mobiles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: manutan collectivites
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9618.24 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21C021
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et installation de mobilier dans les écoles et restaurants scolaires de la ville de Caen — mobilier des restaurants scolaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9048.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3-5 rue Arthur-Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen, Direction des ressources juridiques et de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2021/S 058-146243 (2021-03-19)