Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestations exporose et jasminade”
Produits/services: Compositions florales📦
Brève description:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestations exporose et jasminade”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Produits/services supplémentaires: Compositions florales📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 06130 GRASSE
Description du marché:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestations exporose et jasminade.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de reconduction est de 3. La durée de chaque période est de 1 an. La durée des périodes confondues est 4 ans. Elle est considérée comme acceptée...”
Description des renouvellements
Le nombre de reconduction est de 3. La durée de chaque période est de 1 an. La durée des périodes confondues est 4 ans. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des prestations exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
15:00 📅
“L'accord-cadre mixte avec maximum de 65 000 EUR HT est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, 2162-13 et R. 2162-14 du code...”
L'accord-cadre mixte avec maximum de 65 000 EUR HT est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-16 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception. Modification du contrat: le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV «Modification du marché» du code de la commande publique. Réalisation de prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre II «marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables» section 1 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 039-091905 (2020-02-21)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Personne de contact: Service de la commande publique-achats
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestation exporose et jasminade”
Brève description:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestation exporose et jasminade.” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 06130 Grasse.
Description du marché:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestation exporose et jasminade.” Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-091905
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
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Titre:
“Fourniture en gros de fleurs et décoration florales pour les manifestation exporose et jasminade” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Compte tenu du contexte sanitaire, il a été décidé de déclarer sans suite cette consultation. Une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement.” Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Source: OJS 2021/S 051-128016 (2021-03-10)