Fourniture du système de détection du tomographe TOMIS
CEA — Centre de Cadarache
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
Les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-10 | Avis de marché |
| 2020-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: B20-01215-VDE
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD/Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.delepine@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253714 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-069382
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bâtiment 122: Mme Véronique Delepine.
La date et l'heure sont indicatives.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Véronique Delepine
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 030-069382 (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: B20-01215-VDE
Brève description:
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
Les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD/Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.delepine@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253714 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-069382
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les personnes habilitées à participer à l'ouverture des plis: Mme Véronique Delepine, David Tisseur, Francis Riberolles.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
Les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
Description des options:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation par le service commercial du CEA.
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bâtiment 122: Mme Véronique Delepine.
La date et l'heure sont indicatives.
Informations complémentaires:
Les personnes habilitées à participer à l'ouverture des plis: Mme Véronique Delepine, David Tisseur, Francis Riberolles.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Véronique Delepine
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 030-069382 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-206980
Se réfère à l'avis: 2020/S 030-069382
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Cette affaire a été déclarée infructueuse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Cette affaire a été déclarée infructueuse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 0
Source: OJS 2020/S 087-206980 (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le Titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
la prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-206980
Se réfère à l'avis: 2020/S 030-069382
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Cette affaire a été déclarée infructueuse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le Titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
la prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 0
Source: OJS 2020/S 087-206980 (2020-04-30)
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