Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
Les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture du système de détection du tomographe TOMIS
B20-01215-VDE
Produits/services: Appareils de tomographie📦
Brève description:
“Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de...”
Brève description
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
Les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire.
Description du marché:
“Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de...”
Description du marché
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
Les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La...”
Description des options
La prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation par le service commercial du CEA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-27
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bâtiment 122: Mme Véronique Delepine.
La date et l'heure sont indicatives.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les personnes habilitées à participer à l'ouverture des plis: Mme Véronique Delepine, David Tisseur, Francis Riberolles.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 030-069382 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le Titulaire de...”
Brève description
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le Titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
la prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le Titulaire de...”
Description du marché
Étendue de la prestation
La prestation sera en tout point conforme aux documents cités supra et comprend notamment la prise en compte par le Titulaire de l’ensemble des données techniques mentionnées dans les documents applicables.
La prestation a pour objectif la fourniture du système de détection du tomographe TOMIS.
Elle est décomposée en prestations fermes et prestation optionnelle.
Prestations fermes:
les prestations fermes sont décomposées en 3 postes:
— poste 1: étude de conception et de fabrication,
— poste 2: fabrication et recette usine,
— poste 3: colisage, livraison, recette sur site et remise du dossier constructeur.
Prestation optionnelle:
la prestation optionnelle concerne la garantie supplémentaire de 2 ans couvrant la maintenance préventive et curative incluant les pièces de rechange.
La levée éventuelle de cette option sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date de fin de garantie des 2 ans à compter de la revue de fin de prestation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 0
Description
Informations complémentaires: Cette affaire a été déclarée infructueuse.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 030-069382
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Fourniture du système de détection du tomographe TOMIS
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2020/S 087-206980 (2020-04-30)