Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protections individuelles en 6 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Ces accords-cadres concernent la fourniture de vêtements et de petit Équipement de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures.
Les fournitures sont divisées en 6 lots attribués par marchés séparés, sans montant minimal annuel et selon la répartition suivante:
— lot nº 1: «Équipements de protection individuelle» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),
— lot nº 2: «Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),
— lot nº 3: «Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),
— lot nº 4: «Vêtements de travail courants» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),
— lot nº 5: «Blouses école et vêtements pour la restauration» — montant maximal annuel de commande: 10 000 EUR (HT),
— lot nº 6: «Chaussures, bottes» — montant maximal annuel de commande: 10 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-16	Avis de marché
2020-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:

Ces accords-cadres concernent la fourniture de vêtements et de petit Équipement de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures. Les fournitures sont divisées en 6 lots attribués par marchés séparés, sans montant minimal annuel et selon la répartition suivante: — lot nº 1: «Équipements de protection individuelle» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT), — lot nº 2: «Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT), — lot nº 3: «Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT), — lot nº 4: «Vêtements de travail courants» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT), — lot nº 5: «Blouses école et vêtements pour la restauration» — montant maximal annuel de commande: 10 000 EUR (HT), — lot nº 6: «Chaussures, bottes» — montant maximal annuel de commande: 10 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862212 📞
Fax: +33 494591693 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030357
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation: Gratuitement sur le site: www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de la consultation). Échantillons obligatoires pour les lots nº 2-3-4-5 et 6 (uniquement): concernant les lots nº 2-3-4-5 et 6, afin de permettre une meilleure appréciation des offres, les candidats devront remettre un échantillon (gratuitement) de chaque article du lot. Les échantillons des fournitures à livrer pourront être placés dans un paquet séparé (avec précision des lots sur les articles si présentation d'offres pour plusieurs lots). Ce paquet devra parvenir au plus tard avant la date limite de remise des offres. Il sera envoyé par la poste en recommandé avec accusé de réception, ou remis contre récépissé et portera la mention: «Échantillon(s) pour fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protections individuelles sur 4 ans — lot(s) nº…». À la fin de la procédure de consultation, les échantillons seront restitués à chaque candidat qui en fera la demande dans le délai d'un mois à compter de la date de notification du marché (les échantillons correspondants au(x) lot(s) du candidat qui sera retenu seront conservés par le pouvoir adjudicateur). Renseignements d'ordre administratif: mairie de Brignoles — direction de la commande publique — 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307 — 83177 Brignoles Cedex — Tél.: +33 494862212.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces accords-cadres concernent la fourniture de vêtements et de petit Équipement de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures.

Les fournitures sont divisées en 6 lots attribués par marchés séparés, sans montant minimal annuel et selon la répartition suivante:

— lot nº 1: «Équipements de protection individuelle» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),

— lot nº 2: «Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),

— lot nº 3: «Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),

— lot nº 4: «Vêtements de travail courants» — montant maximal annuel de commande: 20 000 EUR (HT),

— lot nº 5: «Blouses école et vêtements pour la restauration» — montant maximal annuel de commande: 10 000 EUR (HT),

— lot nº 6: «Chaussures, bottes» — montant maximal annuel de commande: 10 000 EUR (HT).

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 01
Brève description:

Il s'agit d'équiper les agents de la ville de protections individuelles. Le montant maximal annuel de commande pour ce lot s'élève à 20 000 EUR HT et à 80 000 EUR HT pour 4 ans en cas de reconductions.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés sont passés pour une durée maximale de 48 mois, conclus pour une première période de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même période par reconduction expresse.

Intitulé du lot: Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité
Numéro du lot: 02
Brève description:

Il s'agit d'équiper les agents de la ville de pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité.

Le montant maximal annuel pour ce lot s'élève à 20 000 EUR HT et à 80 000 EUR HT sur 4 ans en cas de reconductions.

Intitulé du lot: Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres
Numéro du lot: 03
Brève description:

Il s'agit d'équiper les agents de ville de vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres. Le montant maximal annuel pour ce lot s'élève à 20 000 EUR HT, soit 80 000 EUR HT sur 4 ans en cas de reconductions.

Intitulé du lot: Vêtements de travail courants
Numéro du lot: 04
Brève description:

Il s'agit d'équiper les agents de la ville de vêtements de travail courants. Le montant maximal annuel de commandes s'élève à 20 000 EUR HT, soit 80 000 EUR HT sur 4 ans en cas de reconductions.

Intitulé du lot: Blouses école et vêtements pour la restauration
Numéro du lot: 05
Brève description:

Il s'agit d'équiper les agents de la ville de blouses école et vêtements pour la restauration. Le montant maximal annuel de commandes s'élève à 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT sur 4 ans en cas de reconductions.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures, bottes
Numéro du lot: 06
Brève description:

Il s'agit d'équiper les agents de la ville de chaussures et de bottes. Le montant maximal de commandes, pour ce lot, s'élève à 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT sur 4 ans en cas de reconductions.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conditions fixées aux articles, R. 2142-1 à R. 2142-14 et R. 2143-11 et R. 2143-12 du code de la commande publique entré en vigueur le 1.4.2019 et précisées dans le règlement de consultation. Le candidat devra en particulier fournir:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé CERFA DC1 téléchargeable sur https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2 téléchargeable sur https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— attestation sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique entré en vigueur le 1.4.2019 (compléter le document joint au DCE),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (si DC2 non produit),

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objets du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— attestations du destinataire prouvant les livraisons de fournitures, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (les références présentées doivent porter sur des fournitures similaires à l'objet du marché).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: direction de la commande publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation:

Gratuitement sur le site: www.marches-securises.fr

Conditions de remise des offres: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de la consultation).

Échantillons obligatoires pour les lots nº 2-3-4-5 et 6 (uniquement): concernant les lots nº 2-3-4-5 et 6, afin de permettre une meilleure appréciation des offres, les candidats devront remettre un échantillon (gratuitement) de chaque article du lot. Les échantillons des fournitures à livrer pourront être placés dans un paquet séparé (avec précision des lots sur les articles si présentation d'offres pour plusieurs lots). Ce paquet devra parvenir au plus tard avant la date limite de remise des offres. Il sera envoyé par la poste en recommandé avec accusé de réception, ou remis contre récépissé et portera la mention: «Échantillon(s) pour fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protections individuelles sur 4 ans — lot(s) nº…».

À la fin de la procédure de consultation, les échantillons seront restitués à chaque candidat qui en fera la demande dans le délai d'un mois à compter de la date de notification du marché (les échantillons correspondants au(x) lot(s) du candidat qui sera retenu seront conservés par le pouvoir adjudicateur).

Renseignements d'ordre administratif: mairie de Brignoles — direction de la commande publique — 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307 — 83177 Brignoles Cedex — Tél.: +33 494862212.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),

— recours contractuel: articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: articles L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative,

— le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 015-030357 (2020-01-16)

Avis d'attribution de marché (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vêtements de travail pour les services de la mairie en six lots sur quatre ans.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-437317
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030357
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Chaque marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximum d'engagement fixé. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par une période de douze mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de protections individuelles.

Fourniture de pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité.

Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres.

Vêtements de travail courants.

Fourniture de blouses école et vêtements pour la restauration.

Fourniture de chaussures, bottes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Société Prolians
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Quincaillerie aixoise
Commune postale: Aix-en-Provence
Nom: Gedivepro
Commune postale: Montluçon
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1

Référence
Informations complémentaires

Chaque marché commence à sa date de notification.

Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximum d'engagement fixé.

Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par une période de douze mois.

La durée totale du marché est fixée à 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter des décisions de rejet);

— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat);

— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative;

— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: articles L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative;

Source: OJS 2020/S 182-437317 (2020-09-14)

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