Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle:
— lot nº 1: vêtements de travail;
— lot nº 2: vêtements d'extérieur;
— lot nº 3: pulls et polos;
— lot nº 4: protection du pied;
— lot nº 5: équipements de protection individuelle;
— lot nº 6: bouchons moulés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle:
— lot nº 1: vêtements de travail;
— lot nº 2: vêtements d'extérieur;
— lot...”
Brève description
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle:
— lot nº 1: vêtements de travail;
— lot nº 2: vêtements d'extérieur;
— lot nº 3: pulls et polos;
— lot nº 4: protection du pied;
— lot nº 5: équipements de protection individuelle;
— lot nº 6: bouchons moulés.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Calvados.
Description du marché:
“— vêtements de travail l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 10...”
Description du marché
— vêtements de travail l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 10 000,00 EUR;
— montant maximum (HT) (EUR): 50 000,00 EUR;
— les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Confort d'utilisation et qualité esthétique au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique (fiche technique, fabrication, certification...)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Engagement des démarches de développement durable sur les matières premières mais également sur le recyclage des vêtements de travail mis en place ou proposé)”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— vêtements de travail l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 10...”
Description du marché
— vêtements de travail l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 10 000,00 EUR;
— montant maximum (HT) (EUR): 45 000,00 EUR;
— les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pulls et polos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— vêtements de travail l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 8...”
Description du marché
— vêtements de travail l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 8 000,00 EUR;
— montant maximum (HT) (EUR): 35 000,00 EUR;
— les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection du pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché:
“— protection du pied l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 10...”
Description du marché
— protection du pied l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 10 000,00 EUR;
— montant maximum (HT) (EUR): 45 000,00 EUR;
— les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rabais sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique (fiches technique, fabrication, certification...)
Critère de qualité (nom):
“Engagement des démarches de développement durable sur les matières premières mais également sur le recyclage des équipements mis en place ou proposé)”
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— équipements de protection individuelle l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant...”
Description du marché
— équipements de protection individuelle l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur;
— montant minimum (HT) (EUR): 15 000,00 EUR;
— montant maximum (HT) (EUR): 50 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Engagement des démarches de développement durable sur les matières premières mais également sur le recyclage des articles mis en place ou proposé)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouchons moulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché:
“— bouchons moulés l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixés en valeur;
— montant maximum (HT) (EUR): 30 000,00 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (nom): Site de gestion et suivi des commandes
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pas d'exigence particulière critères de sélection des candidatures: capacité juridique et financières nécessaire à la consultation des marchés publics.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-31
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“— conformément aux articles L. 2192-1 à L. 2192-3 du code de la commande publique, les opérateurs économiques doivent transmettre leurs factures sous forme...”
— conformément aux articles L. 2192-1 à L. 2192-3 du code de la commande publique, les opérateurs économiques doivent transmettre leurs factures sous forme électronique;
— pour ce faire, ils doivent utiliser le «Portail public de facturation» nommé Chorus Pro via l'adresse électronique: https://chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citroyens» accessible par le site internet «www.telerecours.fr».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 111-269000 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2021-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle:
— lot n 1: vêtements de travail,
— lot n 2: vêtements d'extérieur,
— lot n...”
Brève description
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle:
— lot n 1: vêtements de travail,
— lot n 2: vêtements d'extérieur,
— lot n 3: pulls et polos,
— lot n 4: protection du pied,
— lot n 5: équipements de protection individuelle,
—lot n 6: bouchons moulés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 020 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Vêtements de travail: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 10...”
Description du marché
Vêtements de travail: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 10 000,00 EUR, montant maximum (HT) (EUR): 50 000,00 EUR. Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (fiche technique, fabrication, certification…)
Critère de qualité (nom):
“Engagement des démarches de développement durable sur les matières premières mais également sur le recyclage des vêtements de travail mis en place ou proposé).” Description
Description du marché:
“Vêtements d'extérieur: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 10...”
Description du marché
Vêtements d'extérieur: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 10 000,00 EUR montant maximum (HT) (EUR): 45 000,00 EUR. Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
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Description du marché:
“Pulls et polos: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 8 000,00...”
Description du marché
Pulls et polos: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 8 000,00 EUR, montant maximum (HT) (EUR): 35 000,00 EUR. Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
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Description du marché:
“Protection du pied: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 10...”
Description du marché
Protection du pied: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 10 000,00 EUR, montant maximum (HT) (EUR): 45 000,00 EUR. Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (fiches technique, fabrication, certification…)
Critère de qualité (nom):
“Engagement des démarches de développement durable sur les matières premières mais également sur le recyclage des équipements mis en place ou proposé).” Description
Description du marché:
“Équipements de protection individuelle: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum...”
Description du marché
Équipements de protection individuelle: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant minimum (HT) (EUR): 15 000,00 EUR, montant maximum (HT) (EUR): 50 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Engagement des démarches de développement durable sur les matières premières mais également sur le recyclage des articles mis en place ou proposé).” Description
Description du marché:
“Bouchons moulés: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixés en valeur. Montant maximum (HT) (EUR): 30 000,00 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 367
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Vêtement de travail accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 10 000,00 EUR montant maxi (HT)...”
Titre
Vêtement de travail accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 10 000,00 EUR montant maxi (HT) (EUR): 50 000,00 EUR
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Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Numéro d'enregistrement national: 33990152200047
Adresse postale: 127 rue Jules-Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 368
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Vêtements d'extérieur accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 10 000,00 EUR, montant maxi...”
Titre
Vêtements d'extérieur accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 10 000,00 EUR, montant maxi (HT) (EUR): 45 000,00 EUR.
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chatard
Numéro d'enregistrement national: 39469475600021
Adresse postale: 271 route de Roanne
Commune postale: Pouilly-sous-Charlieu
Code postal: 42720
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 369
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pulls et polos: accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 8 000,00 EUR, montant maxi (HT)...”
Titre
Pulls et polos: accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 8 000,00 EUR, montant maxi (HT) (EUR): 35 000,00 EUR.
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept SAS
Numéro d'enregistrement national: 43325763100047
Adresse postale: 209 avenue de Lautrec
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 370
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Protection du pied accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 10 000,00 EUR, montant maxi (HT)...”
Titre
Protection du pied accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 10 000,00 EUR, montant maxi (HT) (EUR): 45 000,00 EUR
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro SARL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 371
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Équipements de protection individuelle accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 15 000,00...”
Titre
Équipements de protection individuelle accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Montant mini (HT) (EUR): 15 000,00 EUR, montant maxi (HT) (EUR): 50 000,00 EUR
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tampleu Spriet
Numéro d'enregistrement national: 54382091400017
Adresse postale: ZA Henri-Spriet, 33 rue Henri-Spriet
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14125
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 372
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Bouchons d'oreille moulés: accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixés en valeur. Montant maximum (HT) (EUR): 30 000,00 EUR”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Cotral
Numéro d'enregistrement national: 40296063700039
Adresse postale: ZA Charles-Tellier, rue des Léopards, CS 80100
Commune postale: Conde-sur-Noireau
Code postal: 14110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Conformément aux articles L. 2192-1 à L. 2192-3 du code de la commande publique, les opérateurs économiques doivent transmettre leurs factures sous forme...”
Conformément aux articles L. 2192-1 à L. 2192-3 du code de la commande publique, les opérateurs économiques doivent transmettre leurs factures sous forme électronique. Pour ce faire, ils doivent utiliser le «Portail public de facturation» nommé Chorus Pro via l'url: https://chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Source: OJS 2021/S 033-081927 (2021-02-12)