Fourniture de vêtements de travail, d'Équipements de protection individuelle (EPI), de chaussures et d'articles d'élagage et de bûcheronnage pour l'ensemble des agents

Commune de Thonon-les-Bains

Fourniture de vêtements de travail, d'Équipements de protection individuelle (EPI), de chaussures et d'articles d'élagage et de bûcheronnage pour l'ensemble des agents. La consultation est allotie en trois lots (voir ci-dessous) et aboutira à la conclusion de trois accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Magretti
• vpsl

Qui ?

• Commune de Thonon-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-16	Avis de marché
2021-02-22	Avis d'attribution de marché
2021-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires pour vêtements de travail 📦
Articles chaussants 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Thonon-les-Bains
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74200
Commune postale: Thonon-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-thonon.fr 🌏
Courrier électronique: m-dufour@ville-thonon.fr 📧
Téléphone: +33 450706991 📞
URL des documents: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_VCPL1WN0ya 🌏
URL pour la participation: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_VCPL1WN0ya 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Date de début: 2021-02-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556362
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le public n'est pas accepté.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de travail et d'EPI pour la protection du corps excepté les pieds
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les articles demandés sont décrits dans le «Bordereau des prix unitaires/devis quantitatif estimatif». Les montants minimaux et maximaux pour chaque entité et sur la durée totale du marché sont les suivants:

— Commune de Thonon-les-Bains: minimum 160 000 EUR HT — maximum 220 000 EUR HT,

— Thonon Agglomération: minimum 60 000 EUR HT — maximum 240 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de chaussures
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les articles demandés sont décrits dans le «Bordereau des prix unitaires/devis quantitatif estimatif». Les montants minimaux et maximaux sur la durée totale du marché, pour la Commune de Thonon-les-Bains uniquement, sont les suivants:

— minimum 30 000 EUR HT,

— maximum: 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'élagage et de bûcheronnage
Numéro du lot: 3
Brève description:

— minimum 3 000 EUR HT,

— maximum: 15 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-02-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Le public n'est pas accepté.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Thonon Agglomération
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 80114
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74207
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: s-mathieu@thononagglo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.thononagglo.fr/ 🌏
URL des documents: https://alertevilledethonon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_VCPL1WN0ya 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.10.2024.

a) Un groupement de commande a été conclu entre la Commune de Thonon-les-Bains et Thonon Agglomération et ne concerne que le lot nº 1. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Thonon-les-Bains. Les deux autres lots ne concernent uniquement que la Commune de Thonon-les-Bains. Des informations complémentaires se trouvent dans le règlement de la consultation;

b) Pour tous les lots, il n'y a pas de variantes imposées. Toutefois, les candidats pourront proposer une ou plusieurs variantes qui seront des offres novatrices relevant du développement durable (en sus de l'offre de base ou à sa place). Les autres propositions de variantes ne sont pas acceptées;

c) Pour les trois lots, pour juger de la qualité des fournitures, des échantillons devront être fournis au plus tard le 18.12.2020 (12h00) (voir règlement de la consultation pour plus de renseignements);

d) Pour le lot 1, les prestations comprendront l'achat de masques chirurgicaux et/ou de textiles dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19. Toutefois, une clause de non-exclusivité sera insérée dans le contrat. Ainsi, dès le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — BP 1135 — 38022 Grenoble Cedex — tél. +33 476429000 — télécopie: +33 476518944 — adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ — Greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

Source: OJS 2020/S 227-556362 (2020-11-16)

Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI), de chaussures et d'articles d'élagage et de bucheronnage pour l'ensemble des agents. La consultation est allotie en trois lots (voir ci-dessous) et aboutira à la conclusion de trois accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-098330
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-556362
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Les montants totaux des lots 1 et 2 correspondent aux montants maximums de ces lots pour quatre ans. Le lot 3 a été déclaré infructueux, car les offres des trois candidats étaient irrégulières. En conséquence, il a été fait application de l'article R. 2124-3 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les articles demandés sont décrits dans le «Bordereau des prix unitaires/Devis quantitatif estimatif». Les montants minimum et maximum…

… pour chaque entité et sur la durée totale du marché sont les suivants: Commune de Thonon-les-Bains: minimum 160 000,00 EUR HT, maximum 220 000,00 EUR HT/Thonon Agglomération: minimum 60 000,00 EUR HT, maximum 240 000,00 EUR (HT). Ce marché a démarré le 1.2.2021 et se terminera le 31.1.2025.

… sur la durée totale du marché, pour la Commune de Thonon-les-Bains uniquement, sont les suivants: Minimum 30 000,00 EUR HT, maximum: 70 000,00 EUR (HT). Ce marché a démarré le 1.2.2021 et se terminera le 31.1.2025.

Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'élagage et de bucheronnage
Brève description:

Les articles demandés sont décrits dans le «Bordereau des prix unitaires/Devis quantitatif estimatif». Les montants minimum et maximum sur la durée totale du marché, pour la Commune de Thonon-les-Bains uniquement, sont les suivants: minimum 3 000,00 EUR, maximum: 15 000,00 EUR (HT). Ce marché démarrera le 1.3.2021 et se terminera le 31.1.2025.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Vpsl
Adresse postale: 114 route de l'Industrie, zone industrielle
Commune postale: La Bathie
Code postal: 73540
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.vpsl.fr 🌏
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: SARL Magretti
Adresse postale: 15 chemin de l'Aulieu
Commune postale: Sciez-sur-Leman
Code postal: 74140
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.quincaillerie-magretti.fr 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Thonon agglomération

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, téléphone +33 476429000, télécopie: +33 476518944, adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ - greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

Source: OJS 2021/S 040-098330 (2021-02-22)

Avis d'attribution de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Relance du lot nº 3 relatif à la fourniture d'articles d'élagage et de bucheronnage pour les agents municipaux. En effet, dans le cadre de la première consultation passée en appel d'offres ouvert, les offres des trois candidats étaient irrégulières. Ce lot a été déclaré infructueux. En conséquence, il a été fait application de l'article R. 2124-3-6º du code de la commande publique en sollicitant uniquement les trois candidats rejetés.

Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-120369
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Date de signature du contrat: le 1.3.2021. Modalités de sa consultation: auprès de Mme Aigoui sur rendez-vous au +33 450706991.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'articles d'élagage et de bucheronnage pour les agents municipaux
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande. Les articles demandés sont décrits dans le «Bordereau des prix unitaires/devis quantitatif estimatif». Les montants minimal et maximal sur la durée totale du marché, soit du 1.3.2021 au 31.1.2025, sont les suivants: minimum 3 000,00 EUR HT — maximum: 15 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Adresse postale: 114 route de l'Industrie — zone industrielle
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute indication précise sur les recours susceptibles d'être engagés sera donnée par les services du greffe du tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — BP 1135 — 38022 Grenoble Cedex — téléphone +33 476429000 — télécopie: +33 476518944 — adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ — greffe ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

Source: OJS 2021/S 048-120369 (2021-03-05)

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