Fourniture de végétaux pour la ZAC «Village Olympique et Paralympique» — deux lots

Soc. de livraison ouvrages olympiques

La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village Olympique et Paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-02 Avis de marché
2021-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 2000047
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village Olympique et Paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Soc. de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372072&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372072&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-09 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529765
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu à compter de sa notification et prendra fin à l'issue de la dernière saison de plantation (soit au 31.3.2026).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Contrat de culture de végétaux d'origine locale pour la ZAC Village Olympique et Paralympique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes). Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) et comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande conclue sans montant minimum et sans montant maximum. À titre indicatif, la partie forfaitaire est estimée à 62 000 EUR HT et la partie à bons de commande est estimée à 6 000 EUR HT sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 66 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander auprès du titulaire, à titre exceptionnel (dans la limite de 10 % du montant global estimé de l'accord-cadre, d'autres végétaux de même nature que ceux figurant au BPU, à l'appui du catalogue que le titulaire aura remis à l'appui de son offre (cf. Convention d'accord-cadre).
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Intitulé du lot: Contrat de réservation de végétaux pour la ZAC «Village Olympique et Paralympique»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes. Le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 490 000 EUR HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (cf. article R. 2143-4 du code de la commande publique);
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— la déclaration du candidat établie sur un imprimé DC2 complété (en cas de groupement, un DC2 pour chacun des membres);
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du jugement lui permettant de poursuivre son activité. Dans le cas contraire, il devra cocher la case de la rubrique F1 du DC1.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années 2017, 2018 et 2019.
Capacité technique et professionnelle:
— Pour le lot 1 uniquement, le candidat pourra justifier de la certification label végétal local ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;
— Le candidat devra présenter obligatoirement pour les lots 1 et 2 une attestation de conformité non OGM, datée et signée par au moins une personne habilitée à engager la société qui se porte candidate;
— une liste de références réalisées au cours des trois dernières années portant sur des prestations similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
La durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit qui ne peut accepter un changement de prestataire avant l'échéance de cet événement international
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit qui ne peut accepter un changement de prestataire avant l'échéance de cet événement international
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372072&orgAcronyme=h6b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François-Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants),
— Référé contractuel qui peut être exercé dans les trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (CJA article L. 551-13 et suivants),
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.
Source: OJS 2020/S 217-529765 (2020-11-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 202100013-14
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village olympique et paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.
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Valeur totale du marché: 414 556 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison des ouvrages olympiques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-164385
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-529765
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
I) Lot 1: montant indiqué correspond au montant forfaitaire de 36 203,50 EUR HT et une part à bons de commande estimée à 3 657,50 EUR HT, sur toute la durée d'exécution/Lot 2: montant indiqué correspond au montant estimé de la part à bons de commande sur toute la durée d'exécution: II) Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Demande préalable à l'adresse: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Contrat de culture de végétaux d'origine locale pour la ZAC Village olympique et paralympique
Brève description:
Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes). Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) et comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande conclue sans montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, la partie forfaitaire est estimée à 62 000 EUR HT et la partie à bons de commande est estimée à 6 000 EUR HT sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander auprès du titulaire, à titre exceptionnel (dans la limite de 10 % du montant global estimé de l'accord-cadre, d'autres végétaux de même nature que ceux figurant au BPU, à l'appui du catalogue que le titulaire aura remis à l'appui de son offre (cf. convention d'accord-cadre).
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Intitulé du lot: Contrat de réservation de végétaux pour la ZAC «Village olympique et paralympique»
Brève description:
Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes. Le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 490 000 EUR HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: GIE Pépinières franciliennes (mandataire)
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Nom: Guillot Bourne II (cotraitant)
Adresse postale: 190 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Pépinières Daniel Soupe (cotraitant)
Adresse postale: Les Lazares, route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: Ain 🏙️
Nom: Chauvire Diffusion (cotraitant)
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 39 861 EUR 💰
Commune postale: Châtillon-sur-Charlaronne
Valeur totale du marché: 374 695 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires
I) Lot 1: montant indiqué correspond au montant forfaitaire de 36 203,50 EUR HT et une part à bons de commande estimée à 3 657,50 EUR HT, sur toute la durée d'exécution/Lot 2: montant indiqué correspond au montant estimé de la part à bons de commande sur toute la durée d'exécution:
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II) Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Demande préalable à l'adresse: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.
Source: OJS 2021/S 065-164385 (2021-03-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Chauvire Diffusion (cotraitant) GIE Pépinières franciliennes (mandataire) Guillot Bourne II (cotraitant) Pépinières Daniel Soupe (cotraitant)
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière