La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village Olympique et Paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux pour la ZAC «Village Olympique et Paralympique» — deux lots
2000047”
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village Olympique et Paralympique». La description...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village Olympique et Paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat de culture de végétaux d'origine locale pour la ZAC Village Olympique et Paralympique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale...”
Description du marché
Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes). Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) et comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande conclue sans montant minimum et sans montant maximum. À titre indicatif, la partie forfaitaire est estimée à 62 000 EUR HT et la partie à bons de commande est estimée à 6 000 EUR HT sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 66
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander auprès du titulaire, à titre exceptionnel (dans la limite de 10 % du montant global estimé de l'accord-cadre, d'autres végétaux de même nature que ceux figurant au BPU, à l'appui du catalogue que le titulaire aura remis à l'appui de son offre (cf. Convention d'accord-cadre).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat de réservation de végétaux pour la ZAC «Village Olympique et Paralympique»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes....”
Description du marché
Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes. Le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 490 000 EUR HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la...”
Liste et brève description des conditions
— Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (cf. article R. 2143-4 du code de la commande publique);
— la déclaration du candidat établie sur un imprimé DC2 complété (en cas de groupement, un DC2 pour chacun des membres);
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du jugement lui permettant de poursuivre son activité. Dans le cas contraire, il devra cocher la case de la rubrique F1 du DC1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années 2017, 2018 et 2019.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour le lot 1 uniquement, le candidat pourra justifier de la certification label végétal local ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour le lot 1 uniquement, le candidat pourra justifier de la certification label végétal local ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;
— Le candidat devra présenter obligatoirement pour les lots 1 et 2 une attestation de conformité non OGM, datée et signée par au moins une personne habilitée à engager la société qui se porte candidate;
— une liste de références réalisées au cours des trois dernières années portant sur des prestations similaires indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“La durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit qui ne peut accepter un...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
La durée de l'accord-cadre est supérieure à 4 ans en raison de l'ampleur du projet, de sa complexité et de son caractère inédit qui ne peut accepter un changement de prestataire avant l'échéance de cet événement international
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-09
14:00 📅
“Chaque lot est conclu à compter de sa notification et prendra fin à l'issue de la dernière saison de plantation (soit au 31.3.2026).” Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François-Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants),
— Référé contractuel qui peut être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants),
— Référé contractuel qui peut être exercé dans les trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (CJA article L. 551-13 et suivants),
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-529765 (2020-11-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société de livraison des ouvrages olympiques
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux pour la ZAC «Village olympique et paralympique» — deux lots
202100013-14”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village olympique et paralympique». La description...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC «Village olympique et paralympique». La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 414 556 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat de culture de végétaux d'origine locale pour la ZAC Village olympique et paralympique” Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale...”
Description du marché
Les prestations comprennent la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes). Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) et comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande conclue sans montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, la partie forfaitaire est estimée à 62 000 EUR HT et la partie à bons de commande est estimée à 6 000 EUR HT sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux titulaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander auprès du titulaire, à titre exceptionnel (dans la limite de 10 % du montant global estimé de l'accord-cadre, d'autres végétaux de même nature que ceux figurant au BPU, à l'appui du catalogue que le titulaire aura remis à l'appui de son offre (cf. convention d'accord-cadre).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat de réservation de végétaux pour la ZAC «Village olympique et paralympique»” Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes....”
Description du marché
Les prestations du lot 2 comprennent la fourniture et l'entretien ainsi que la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées et d'arbustes. Le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre (article R. 2162-2 du code de la commande publique) à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant du lot 2 est estimé à 490 000 EUR HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-529765
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de végétaux — lot 1: contrat de culture de végétaux d'origine locale
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: GIE Pépinières franciliennes (mandataire)
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Guillot Bourne II (cotraitant)
Adresse postale: 190 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Région: Rhône-Alpes🏙️
Nom: Pépinières Daniel Soupe (cotraitant)
Adresse postale: Les Lazares, route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️
Nom: Chauvire Diffusion (cotraitant)
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 861 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202100014
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de végétaux — lot 2: contrat de réservation de végétaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Châtillon-sur-Charlaronne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374 695 💰
“I) Lot 1: montant indiqué correspond au montant forfaitaire de 36 203,50 EUR HT et une part à bons de commande estimée à 3 657,50 EUR HT, sur toute la durée...”
I) Lot 1: montant indiqué correspond au montant forfaitaire de 36 203,50 EUR HT et une part à bons de commande estimée à 3 657,50 EUR HT, sur toute la durée d'exécution/Lot 2: montant indiqué correspond au montant estimé de la part à bons de commande sur toute la durée d'exécution:
II) Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Demande préalable à l'adresse: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-164385 (2021-03-29)