Avis de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de trophées et de médailles pour les besoins des services départementaux
19S0349”
Produits/services: Trophées📦
Brève description: Fourniture de trophées et de médailles.
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trophées, coupes, plaquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Trophées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Trophées, coupes, plaquettes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période d'un an reconductible trois fois, par décision expresse, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant mini avec montant maximal annuel de 55 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Médailles et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Description du marché: Médailles et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant mini avec montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, et la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 051-120520 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-04-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 051-120520
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2020/S 073-174470 (2020-04-09)
Informations complémentaires (2020-05-29)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2020/S 106-256720 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean-Moulin, bureau 632, BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de trophées et de médailles pour les besoins des services départementaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une période d'un an reconductible trois fois, par décision expresse, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 55 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 051-120520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202019S0349L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Trophées, coupes, plaquettes
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sud Promotion
Adresse postale: 333 route des Vernedes, espace Vernedes 2 Sud
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202019S0349L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Médailles et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Les marchés ont été signés le 20.8.2020. Montants des DDED servant à la comparaison des offres. Lot 1 : 62 265,71 EUR (TTC). Lot 2 : 15 736,54 EUR (TTC).” Organe de révision
Adresse postale: 18 av. des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 237-583251 (2020-12-01)