Fourniture de tous types de carburant
Commune de Riom
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Pétrole et distillats › Essence
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-17 | Avis de marché |
| 2020-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Numéro de référence: 202012/Jo
Brève description: Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Essence 📦
Carburant diesel 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Riom
Adresse postale: 23 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-riom.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-086886
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carburant à la pompe par carte accréditive compatible avec le logiciel Atal (Riom)
Numéro du lot: 01
Brève description: Quantitatif estimatif au BPU.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Carburants moteurs 2 et 4 temps
Numéro du lot: 02
Brève description: Quantitatif estimatif au BPU
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Gazole sans soufre à la cuve de première qualité
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630300800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 037-086886 (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Numéro de référence: 202012/Jo
Brève description: Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Essence 📦
Carburant diesel 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Riom
Adresse postale: 23 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-riom.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-086886
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carburant à la pompe par carte accréditive compatible avec le logiciel Atal (Riom)
Numéro du lot: 01
Brève description: Quantitatif estimatif au BPU.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Carburants moteurs 2 et 4 temps
Numéro du lot: 02
Brève description: Quantitatif estimatif au BPU
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Gazole sans soufre à la cuve de première qualité
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fioul domestique
Numéro du lot: 04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630300800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 202012.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 480132.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue de l'Hôtel-de-ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398234
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-086886
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Aucune.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: WEX Europe Services
Adresse postale: 104 rue nationale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 221 396 EUR 💰
Nom: Lagarde SAS
Adresse postale: 22 boulevard Jean-Lafaure
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 51 720 EUR 💰
197596.80 EUR 💰
9 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs sur 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 164-398234 (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 480132.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue de l'Hôtel-de-ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398234
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-086886
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Aucune.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: WEX Europe Services
Adresse postale: 104 rue nationale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 221 396 EUR 💰
Nom: Lagarde SAS
Adresse postale: 22 boulevard Jean-Lafaure
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 51 720 EUR 💰
197596.80 EUR 💰
9 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs sur 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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