Fourniture de titres restaurants pour le personnel de Confluence Habitat, 77130 Montereau-Fault-Yonne

Confluence Habitat — OPH de Montereau

Fourniture de titres restaurant sur support papier pour le personnel de Confluence Habitat, 77130 Montereau-Fault-Yonne. La consultation est passé sous forme d'un accord-cadre (marché à bons de commande) avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique selon les conditions suivantes: le marché est conclu sans montant minimal ni maximal sur la durée totale du marché. L'émission des bons de commande s'effectuera conformément aux prix du bordereau de prix unitaires. À titre d'information, et sans engagement contractuel, le nombre de titres susceptibles d'être commandés sur douze mois est d'environ 17 000 titres sous forme de carnets assemblés de 18 titres d'une valeur faciale de 7 EUR pour environ 80 salariés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-15 Avis de marché
2021-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2020008
Brève description:
Fourniture de titres restaurant sur support papier pour le personnel de Confluence Habitat, 77130 Montereau-Fault-Yonne. La consultation est passé sous forme d'un accord-cadre (marché à bons de commande) avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique selon les conditions suivantes: le marché est conclu sans montant minimal ni maximal sur la durée totale du marché. L'émission des bons de commande s'effectuera conformément aux prix du bordereau de prix unitaires. À titre d'information, et sans engagement contractuel, le nombre de titres susceptibles d'être commandés sur douze mois est d'environ 17 000 titres sous forme de carnets assemblés de 18 titres d'une valeur faciale de 7 EUR pour environ 80 salariés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Confluence Habitat — OPH de Montereau
Adresse postale: 45 square Beaumarchais — CS 10121
Code postal: 77874
Commune postale: Montereau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: marche@confluence-habitat.com 📧
Téléphone: +33 164705309 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370296&orgAcronyme=z5e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-438797
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique (par virement au moyen d'un mandat administratif à compter de la date de réception des factures ou des situations de paiement). Le présent marché sera financé selon les modalités suivantes: budget de l'office, section fonctionnement. Confluence Habitat s'engage à notifier au soumissionnaire, l'acceptation ou le rejet de son offre, dans un délai de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Conditions de remise des offres fixées au règlement de consultation. Le dossier de consultation est disponible de manière dématérialisée sur le site: www.maximilien.fr — Il est fortement conseillé de s'inscrire sur ce site pour être informé des échanges avec Confluence Habitat des éventuelles modifications et précisions sur la consultation téléchargée. Les plis (remise des offres) sont adressés uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: www.maximilien.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de titres restaurant pour le personnel de Confluence Habitat, 77130 Montereau-Fault-Yonne.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à douze mois à compter du 17.1.2021 ou à la date de notification de l'acte d'engagement si celle-ci est postérieure. Le marché pourra se poursuivre par reconduction expresse pour une durée de douze mois renouvelable trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45 square Beaumarchais.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27770003500029
Contact
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Confluence Habitat — OPH du Pays de Montereau
Point de contact: Mme Maria Teixeira Peres
Courrier électronique: marche@confluence-habitat.com 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour octobre 2024 sauf si le marché n'est pas reconduit jusqu'à sa fin maximale de quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2020/S 182-438797 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de titres restaurant sur support papier pour le personnel de Confluence Habitat 77130 Montereau-Fault-Yonne. La consultation est passée sous forme d'un accord-cadre (marché à bons de commande) avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions de l'article R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique selon les conditions suivantes: le marché est conclu sans montant minimum ni maximum sur la durée totale du marché. L'émission des bons de commande s'effectuera conformément aux prix du Bordereau de prix unitaires. À titre d'information et sans engagement contractuel, le nombre de titres susceptibles d'être commandés sur 12 mois est d'environ 17 000 titres sous forme de carnets assemblés de 18 titres d'une valeur faciale de 7 EUR pour environ 80 salariés.
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Valeur totale du marché: 7 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Confluence Habitat — OPH du Pays de Montereau
Adresse postale: 45 square Beaumarchais, CS 10121

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-192264
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-438797
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de titres restaurant pour le personnel de Confluence Habitat 77130 Montereau-Fault-Yonne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Nom: Edenred France
Numéro d'enregistrement national: 39336513500358
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel-Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.edenred.fr 🌏
Valeur totale du marché: 7 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 075-192264 (2021-04-14)
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