Fourniture de titres restaurant et prestations associées

Centre national du cinéma

Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de titres papier nominatifs et trois agents de cartes à puce. En complémentent, environ 50 carnets non nominatifs sont commandés annuellement, chacun avec 20 titres.
Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an.
Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1 000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Natixis Intertitres

Qui ?

• Centre national du cinéma

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-26	Avis de marché
2020-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2020036
Brève description:

Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de titres papier nominatifs et trois agents de cartes à puce. En complémentent, environ 50 carnets non nominatifs sont commandés annuellement, chacun avec 20 titres. Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an. Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1 000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national du cinéma
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: https://www.cnc.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cnc.fr 📧
Téléphone: +33 144343774 📞
URL des documents: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304124
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le marché public prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé à 660 000 EUR HT sur toute la durée du marché public, reconduction comprise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an.

Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1 000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.

Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Brève description:

Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, les consommations sont estimées à:

— carnet nominatif: 80 agents par mois (209 titres par agent et par an; 20 titres par carnet; total des titres par an: 16 720);

— carnet neutre: 50 carnets par an (20 titres par carnet; total des titres par an: 1 000);

— carte nominative: 3 (environ 20 titres par mois) (209 titres par agent et par an; total des titres par an: 627).

Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché public débute à compter de sa date de notification ou à compter de la date de démarrage définie le cas échéant dans la lettre de notification, pour une période de douze mois. Il est reconductible trois fois pour une période de douze mois à chaque reconduction.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou équivalent.

Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-cnc.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 124-304124 (2020-06-26)

Avis d'attribution de marché (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de titres papier nominatifs et trois agents de cartes à puce. En complémentent, environ 50 carnet non nominatifs sont commandés annuellement, chacun avec 20 titres. Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an. Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.

Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-538219
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-304124
Numéro JO-S: 219

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— carnet nominatif: 80 agents par mois (209 titres par agent et par an; 20 titres par carnet;total des titres par an: 16 720);

— carnet neutre: 50 carnets par an (20 titres par carnet; total des titres par an: 1000);

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Natixis Intertitres
Numéro d'enregistrement national: 71850338600127
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 219-538219 (2020-11-05)

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