Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de titres papier nominatifs et trois agents de cartes à puce. En complémentent, environ 50 carnets non nominatifs sont commandés annuellement, chacun avec 20 titres.
Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an.
Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1 000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de titres restaurant et prestations associées
2020036
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de...”
Brève description
Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de titres papier nominatifs et trois agents de cartes à puce. En complémentent, environ 50 carnets non nominatifs sont commandés annuellement, chacun avec 20 titres.
Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an.
Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1 000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, les consommations sont estimées à:
— carnet nominatif: 80 agents par mois (209...”
Description du marché
Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, les consommations sont estimées à:
— carnet nominatif: 80 agents par mois (209 titres par agent et par an; 20 titres par carnet; total des titres par an: 16 720);
— carnet neutre: 50 carnets par an (20 titres par carnet; total des titres par an: 1 000);
— carte nominative: 3 (environ 20 titres par mois) (209 titres par agent et par an; total des titres par an: 627).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public débute à compter de sa date de notification ou à compter de la date de démarrage définie le cas échéant dans la lettre de notification,...”
Description des renouvellements
Le marché public débute à compter de sa date de notification ou à compter de la date de démarrage définie le cas échéant dans la lettre de notification, pour une période de douze mois. Il est reconductible trois fois pour une période de douze mois à chaque reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché public prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé à 660 000 EUR HT sur toute la...”
Informations complémentaires
Le marché public prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum fixé à 660 000 EUR HT sur toute la durée du marché public, reconduction comprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou équivalent.
Une liste des principales prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou équivalent.
Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-30
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
19:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 124-304124 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de...”
Brève description
Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, le nombre d'agent concerné est estimé à 80 par an. 77 agents bénéficient de titres papier nominatifs et trois agents de cartes à puce. En complémentent, environ 50 carnet non nominatifs sont commandés annuellement, chacun avec 20 titres. Le nombre de titre mensuel par agent est d'environ 20, soit 209 titres par an. Le nombre de titre papier nominatif est ainsi estimé à 16 093. Le nombre de titre non nominatif est estimé à 1000. Le nombre d'équivalent titre pour les cartes est estimé à 627. Au total, le nombre annuel de titre est estimé à 17 720.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, les consommations sont estimées à:
— carnet nominatif: 80 agents par mois (209...”
Description du marché
Ce marché porte sur la fourniture de titres restaurant. À titre informatif, les consommations sont estimées à:
— carnet nominatif: 80 agents par mois (209 titres par agent et par an; 20 titres par carnet;total des titres par an: 16 720);
— carnet neutre: 50 carnets par an (20 titres par carnet; total des titres par an: 1000);
— carte nominative: 3 (environ 20 titres par mois) (209 titres par agent et par an; total des titres par an: 627).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-304124
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020036
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Natixis Intertitres
Numéro d'enregistrement national: 71850338600127
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Source: OJS 2020/S 219-538219 (2020-11-05)