Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy, sur le périmètre suivant:
— les liaisons d'interconnexions de sites;
— les abonnements et communications de téléphonie fixe;
— les abonnements et communications de téléphonie mobile, ainsi que les matériels associés;
— les accès à internet.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans reconductible une fois deux ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de services de communications électroniques
Dr2003
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy, sur le périmètre suivant:
— les liaisons...”
Brève description
Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy, sur le périmètre suivant:
— les liaisons d'interconnexions de sites;
— les abonnements et communications de téléphonie fixe;
— les abonnements et communications de téléphonie mobile, ainsi que les matériels associés;
— les accès à internet.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans reconductible une fois deux ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie fixe (lignes isolées) et accès internet asymétriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'information électronique📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Téléphonie fixe (lignes isolées) et accès internet asymétriques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de deux ans et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de deux ans et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Téléphonie fixe (accès principaux), accès internet symétriques et liaisons d'interconnexions” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Téléphonie fixe (accès principaux), accès internet symétriques et liaisons d'interconnexions.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie mobile, terminaux, SAV associé et abonnements M2M
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché: Téléphonie mobile, terminaux, SAV associé et abonnements M2M.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la couverture
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de deux ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de deux ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations des lots 1 et 2 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations des lots 1 et 2 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La date indiquée pour l'ouverture des offres est indicative. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Ville de Firminy — service finances et commande publique — place du Breuil — 42700 Firminy. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, excel, PDF et compatible. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 190-459100 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place du Breuil, CS 10040
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la ville de Firminy, sur le périmètre suivant: les liaisons...”
Brève description
Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la ville de Firminy, sur le périmètre suivant: les liaisons d'interconnexions de sites. Les abonnements et communications de téléphonie fixe. Les abonnements et communications de téléphonie mobile, ainsi que les matériels associés. Les accès à internet. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans reconductible une fois deux ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-459100
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Téléphonie fixe (lignes isolées) et accès internet asymétriques
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange
Adresse postale: Agence Entreprises Rhône-Alpes-Auvergne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 300 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Téléphonie fixe (accès principaux), accès Internet symétriques et liaisons d'interconnexions”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: C'Pro Networks
Adresse postale: 53 avenue des Langories
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 900 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Téléphonie mobile, terminaux, SAV associé et abonnements M2M
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfr
Adresse postale: 16
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 400 💰
“Au moment de l'attribution du marché aucun sous -traitant n'a été déclaré par les attributaires. La valeur totale de l'accord-cadre et les montants indiqués...”
Au moment de l'attribution du marché aucun sous -traitant n'a été déclaré par les attributaires. La valeur totale de l'accord-cadre et les montants indiqués par lots sont des valeurs estimées sur la durée totale de ce dernier.
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Source: OJS 2021/S 041-103202 (2021-02-24)