Fourniture de sacs pour la collecte des déchets années 2020-2024

Commune d'Agen

Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PTL
• SAS Tapiero exploitation

Qui ?

• Commune d'Agen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-07	Avis de marché
2020-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Numéro de référence: 2020ra06/Jo
Brève description: Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de quatre ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Agen
Adresse postale: place du Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agen.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553694747 📞
URL des documents: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-168359
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs plastique de collecte
Numéro du lot: 1
Brève description: Sacs plastique de collecte des déchets ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Sacs en papier pour les bio déchets
Numéro du lot: 2
Brève description: Sacs en papier pour les bio déchets.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21470001500016
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Agen: service marchés
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: service.achats@agglo-agen.fr 📧
URL des documents: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Agen: service achats
Adresse Internet: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agen.fr/marches-publics — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: il sera demandé aux candidats de bien vouloir proposer des échantillons. Les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante avant la date limite de réception des offres: CTM service achats, 82 avenue Jean Jaurès, 47 000 — Agen. Numéro de la consultation: 2020ra06.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 071-168359 (2020-04-07)

Avis d'attribution de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Dr Esquirol

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479487
Se réfère à l'avis: 2020/S 071-168359
Numéro JO-S: 198

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 57298.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: SAS Tapiero Exploitation
Adresse postale: ZI du Pavillon — BP 104
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 145 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2020/S 198-479487 (2020-10-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Bagages, sellerie, sacs et sachets (8)

Sacs et sachets (6)