Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble-Alpes Métropole,
— SPL Eaux de Grenoble-Alpes.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les deux lots. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de robinetterie, de fontainerie et d'équipement pour la défense incendie
2020-Fcs-Reg-0250/Jo”
Produits/services: Robinets📦
Brève description:
“Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique...”
Brève description
Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble-Alpes Métropole,
— SPL Eaux de Grenoble-Alpes.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les deux lots. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des deux lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les deux lots. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des deux lots.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de robinetterie, fontainerie et équipements défense incendie pour Grenoble-Alpes Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour robinets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal 800 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de robinetterie, fontainerie et équipements défense incendie pour la SPL Eaux de Grenoble-Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal 1 200 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-20
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-reg-0250.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 199-481837 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique...”
Brève description
Les accords-cadres s'exécutent dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble Alpes Métrople,
— SPL Eaux de Grenoble-Alpes.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique sans montant minimal et avec un montant global maximal chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre pour les deux lots. Un seul et même candidat sera retenu pour assurer les prestations des deux lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de robinetterie, fontainerie et équipements défense incendie pour Grenoble Alpes Métropole”
Titre:
“Fourniture de robinetterie, fontainerie et équipements défense incendie pour la SPL Eaux de Grenoble Alpes”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 199-481837
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de robinetterie, fontainerie et équipements défense incendie pour Grenoble-Alpes Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Christaud
Adresse postale: 3 rue F Pelloutier
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de robinetterie, fontainerie et équipements défense incendie pour la SPL Eaux de Grenoble Alpes”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2021/S 010-017174 (2021-01-12)