Fourniture de réactifs pour la potabilisation de l'eau

Saint-Étienne métropole

Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne Métropole et aux équipements nécessitant de la chloration effectuée par les services métropolitains. Lieu(x) d'exécution: sur l'ensemble du territoire métropolitain (CTM et unités territoriales) et en particulier sur les communes de Fraisses, de Firminy, du Chambon Feugerolles, de la Ricamarie, la Valla en Gier, la Talaudière, Sorbiers. Accord-cadre sans minimum, ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de la date de sa notification si elle est postérieure pour une période initiale d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Numéro de référence: 2020-Ep-0015/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-302379
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gaz carbonique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de gaz carbonique.
Valeur estimée hors TVA: 60 625 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an reconductible. La durée de reconduction est de un an. La durée maximale de reconduction est de huit ans, toutes périodes confondues.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de chlore gazeux
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chlore gazeux.
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de sulfate d'alumine (en solution)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sulfate d'alumine (en solution).
Valeur estimée hors TVA: 64 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chaux éteinte
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de chaux éteinte.
Valeur estimée hors TVA: 44 875 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chlorite de sodium (solution 25 %)
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de chlorite de sodium (solution 25 %).
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an reconductible.la durée de reconduction est de un an. La durée maximale de reconduction est de huit ans, toutes périodes confondues.

Intitulé du lot: Fourniture de polymère
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de polymère.
Valeur estimée hors TVA: 5 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de permanganate de potassium
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de permanganate de potassium.
Valeur estimée hors TVA: 875 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfamique
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'acide sulfamique.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium)
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'eau de javel (ou hypochlorite de sodium).
Valeur estimée hors TVA: 150 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de galets de chlore
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de galets de chlore.
Intitulé du lot: Fourniture de soude
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de soude.
Valeur estimée hors TVA: 300 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance est fixé à 5 % du montant du marché garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisés annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. La visite des sites est conseillée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 123-302379 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat concerne la fourniture et la livraison des produits réactifs destinés aux trois stations de potabilisation de l'eau de Saint-Étienne Métropole et aux équipements nécessitant de la chloration effectuée par les services métropolitains. Lieu(x) d'exécution: sur l'ensemble du territoire métropolitain (CTM et unités territoriales) et en particulier sur les communes de Fraisses, de Firminy, du Chambon-Feugerolles, de la Ricamarie, la Valla-en-Gier, la Talaudière, Sorbiers. Accord-cadre sans minimum, ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 ou de la date de sa notification si elle est postérieure pour une période initiale d'un an.

Valeur totale du marché: 196 975 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-586329
Se réfère à l'avis: 2020/S 123-302379
Numéro JO-S: 237

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: Messer
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 60 625 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Ferralco Environnement
Adresse postale: 158 avenue de Stalingrad
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Valeur totale du marché: 64 750 EUR 💰
Nom: Ecl
Adresse postale: route de Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 44 875 EUR 💰
Nom: Caldic France
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 19 000 EUR 💰
Nom: Snf
Adresse postale: rue Adrienne Bollard
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5 750 EUR 💰
875 EUR 💰
500 EUR 💰
150 EUR 💰
300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Source: OJS 2020/S 237-586329 (2020-12-01)

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